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  1. Résultat n°1

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7448W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Schéma Départemental des Enseignements Artistiques...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  2. Résultat n°2

    Acte soumis au Controle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7448W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Vie Culturelle et Tourisme (DVCT)
    • Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD)
    • Schéma Départemental des Enseignements Artistiques...
    • Acte soumis au Controle de légalité
  3. Résultat n°3

    Acte soumis au Controle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7448W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Schéma Départemental des Enseignements Artistiques...
    • Acte soumis au Controle de légalité
  4. Résultat n°4

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7482W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Intervention du Conservatoire à Rayonnement Départemental...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  5. Résultat n°5

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    2017-2017

    Cote

    7448W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Contrôle de légalité CUA
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Activités
    • Vie Culturelle et Tourisme (DVCT)
    • Conservatoire à Rayonnement Départemental (CRD)
    • Schéma Départemental des Enseignements Artistiques...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  6. Résultat n°6

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7482W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Intervention du Conservatoire à Rayonnement Départemental...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...