Résultat n°1
Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité
Date
14/12/2017 - 19/02/2018
Cote
7449W/1/2 (Cote principale)
Archives municipales Alençon
14/12/2017 - 19/02/2018
7449W/1/2 (Cote principale)
2017-2017
7450W/1/2 (Cote principale)
14/12/2017 - 19/02/2018
7449W/1/2 (Cote principale)
2017-2017
7450W/1/2 (Cote principale)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.