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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2029 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...
Résultat n°2
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2027 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
Résultat n°3
Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2028 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...
Résultat n°4
Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2028 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...
Résultat n°5
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2027 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
Résultat n°6
Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2029 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...