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  1. Résultat n°1
    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

    3 lots 622 medias

    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2029 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...
  2. Résultat n°2
    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

    3 lots 622 medias

    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2027 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
  3. Résultat n°3
    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

    3 lots 622 medias

    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2028 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...
  4. Résultat n°4
    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

    3 lots 622 medias

    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2028 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...
  5. Résultat n°5
    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

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    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue. Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2027 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
  6. Résultat n°6
    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

    3 lots 622 medias

    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2029 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...