DROIT DE PLACE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 36 medias	Foire de la Chandeleur (1889-1892), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 10I/7 (Cote principale)	Date 1889-1892	Lieu -	Type de document Correspondance, Flyer, Affiche
		Contexte : Cinema LES ANTÉCÉDENTS DU CINÉMA ALENÇONNAIS Foire de la Chandeleur (1889-1892), demandes de boutiques...
Résultat n°2	2 lots 21 medias	Foire de la Chandeleur (1893-1896), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 10I/8 (Cote principale)	Date 1893-1896	Lieu -	Type de document Correspondance, Flyer, Affiche
		Contexte : Cinema LES ANTÉCÉDENTS DU CINÉMA ALENÇONNAIS Foire de la Chandeleur (1893-1896), demandes de boutiques...
Résultat n°3		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7453W/1/2 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Contrôle de légalité CUA CONSEILS COMMUNAUTAIRES Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Finances Comptabilité Recettes Fixation des droits de place et de stationnement payant,... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°4	2 lots 49 medias	Foire de la Chandeleur (1906-1907), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 10I/12 (Cote principale)	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document Correspondance, Flyer, Affiche
		Contexte : Cinema LES ANTÉCÉDENTS DU CINÉMA ALENÇONNAIS Foire de la Chandeleur (1906-1907), demandes de boutiques...
Résultat n°5	2 lots 10 medias	Foire de la Chandeleur (1870-1874), organisation, demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 1I/3 (Cote principale), 10I/3 (Ancienne cote)	Date 1869-1874	Lieu -	Type de document Correspondance, Plan, Flyer
		Contexte : Série I POLICE LOCALE CÉRÉMONIES, FÊTES,CORTÈGES FOIRES DE LA CHANDELEUR Foire de la Chandeleur (1870-1874), organisation, demandes...
Résultat n°6	2 lots 31 medias	Foire de la Chandeleur (1870), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 1I/3 (Cote principale), 10I/3 (Ancienne cote)	Date 19 sept. 1869 - 10 janv. 1870	Lieu -	Type de document Correspondance, Flyer, Affiche
		Contexte : Cinema LES ANTÉCÉDENTS DU CINÉMA ALENÇONNAIS Foire de la Chandeleur (1870), demandes de boutiques...
Résultat n°7	2 lots 36 medias	Foire de la Chandeleur (1880-1884), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 10I/5 (Cote principale)	Date 1879-1884	Lieu -	Type de document Correspondance, Flyer, Affiche
		Contexte : Cinema LES ANTÉCÉDENTS DU CINÉMA ALENÇONNAIS Foire de la Chandeleur (1880-1884), demandes de boutiques...
Résultat n°8		Acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7453W/1/1 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Contrôle de légalité CUA CONSEILS COMMUNAUTAIRES Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Finances Comptabilité Recettes Fixation des droits de place et de stationnement payant,... Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°9	2 lots 18 medias	Foire de la Chandeleur (1947-1974), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 10I/15 (Cote principale)	Date 1947-1974	Lieu -	Type de document Correspondance, Flyer, Affiche
		Contexte : Cinema LES ANTÉCÉDENTS DU CINÉMA ALENÇONNAIS Foire de la Chandeleur (1947-1974), demandes de boutiques...
Résultat n°10	2 lots 21 medias	Foire de la Chandeleur (1874), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 1I/3 (Cote principale), 10I/3 (Ancienne cote)	Date 1873-1874	Lieu -	Type de document Correspondance, Flyer, Affiche
		Contexte : Cinema LES ANTÉCÉDENTS DU CINÉMA ALENÇONNAIS Foire de la Chandeleur (1874), demandes de boutiques...
Résultat n°11	2 lots 21 medias	Foire de la Chandeleur (1875-1879), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 10I/4 (Cote principale)	Date 1875-1879	Lieu -	Type de document Correspondance, Flyer, Affiche
		Contexte : Cinema LES ANTÉCÉDENTS DU CINÉMA ALENÇONNAIS Foire de la Chandeleur (1875-1879), demandes de boutiques...
Résultat n°12	2 lots 39 medias	Foire de la Chandeleur (1885-1888), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 10I/6 (Cote principale)	Date 1885-1888	Lieu -	Type de document Correspondance, Flyer, Affiche
		Contexte : Cinema LES ANTÉCÉDENTS DU CINÉMA ALENÇONNAIS Foire de la Chandeleur (1885-1888), demandes de boutiques...
Résultat n°13	2 lots 54 medias	Foire de la Chandeleur (1903-1905), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 10I/11 (Cote principale)	Date 1903-1905	Lieu -	Type de document Correspondance, Flyer, Affiche
		Contexte : Cinema LES ANTÉCÉDENTS DU CINÉMA ALENÇONNAIS Foire de la Chandeleur (1903-1905), demandes de boutiques...
Résultat n°14		Acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7453W/1/1 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Fixation des droits de place et de stationnement payant,... Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°15	2 lots 24 medias	Foire de la Chandeleur (1871), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 1I/3 (Cote principale), 10I/3 (Ancienne cote)	Date Du 27 octobre 1870 au 29 janvier 1871	Lieu -	Type de document Correspondance, Flyer, Affiche
		Contexte : Cinema LES ANTÉCÉDENTS DU CINÉMA ALENÇONNAIS Foire de la Chandeleur (1871), demandes de boutiques...
Résultat n°16	5 medias	Foires de la Chandeleur (1979-1982), organisation : comptes-rendus de réunion, correspondance.	Cote 1I/8 (Cote principale), 10I/18 (Ancienne cote)	Date 08 juin 1978 - 08 oct. 1981	Lieu -	Type de document Correspondance, Compte-rendu
		Contexte : Série I POLICE LOCALE CÉRÉMONIES, FÊTES,CORTÈGES FOIRES DE LA CHANDELEUR Foires de la Chandeleur (1979-1982), organisation :...
Résultat n°17		Enlèvement des boues des rues et place publique de la ville d'Alençon, location des places à la Halle aux Toiles, construction d'une salle pour le poids public, aménagement d'une chaussée et établissement de murs pour le champ de Foire, travaux à faire dans la chapelle du collège, adjudication des travaux à effectuer pour l'année 1821 : correspondance (1821-1822).	Cote 1M/44 (Cote principale), 5M/1 (Ancienne cote)	Date 1821-1822	Lieu -	Type de document -
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉDIFICES PUBLICS HALLE AU BLÉ Enlèvement des boues des rues et place publique de...
Résultat n°18	2 lots 26 medias	Foire de la Chandeleur (1873), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 1I/3 (Cote principale), 10I/3 (Ancienne cote)	Date Du 05 décembre 1872 au 29 janvier 1873	Lieu -	Type de document Correspondance, Flyer, Affiche
		Contexte : Cinema LES ANTÉCÉDENTS DU CINÉMA ALENÇONNAIS Foire de la Chandeleur (1873), demandes de boutiques...
Résultat n°19	2 lots 29 medias	Foire de la Chandeleur (1908-1910), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 10I/13 (Cote principale)	Date 1908-1910	Lieu -	Type de document Correspondance, Flyer, Affiche
		Contexte : Cinema LES ANTÉCÉDENTS DU CINÉMA ALENÇONNAIS Foire de la Chandeleur (1908-1910), demandes de boutiques...
Résultat n°20	2 lots 19 medias	Foire ( août 1874), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 1I/4 (Cote principale), 10I/3 (Ancienne cote)	Date 21 août 1874	Lieu -	Type de document Correspondance, Flyer, Affiche
		Contexte : Cinema LES ANTÉCÉDENTS DU CINÉMA ALENÇONNAIS Foire ( août 1874), demandes de boutiques sous la coupole...

Résultats de la recherche

Foire de la Chandeleur (1889-1892), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.

Foire de la Chandeleur (1893-1896), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Foire de la Chandeleur (1906-1907), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.

Foire de la Chandeleur (1870-1874), organisation, demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.

Foire de la Chandeleur (1870), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.

Foire de la Chandeleur (1880-1884), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.

Acte soumis au contrôle de légalité

Foire de la Chandeleur (1947-1974), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.

Foire de la Chandeleur (1874), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.

Foire de la Chandeleur (1875-1879), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.

Foire de la Chandeleur (1885-1888), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.

Foire de la Chandeleur (1903-1905), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.

Acte soumis au contrôle de légalité

Foire de la Chandeleur (1871), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.

Foires de la Chandeleur (1979-1982), organisation : comptes-rendus de réunion, correspondance.

Foire de la Chandeleur (1873), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.

Foire de la Chandeleur (1908-1910), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.

Foire ( août 1874), demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.