DROIT DE PLACE - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 10 medias	Foire de la Chandeleur (1870-1874), organisation, demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.	Cote 1I/3 (Cote principale), 10I/3 (Ancienne cote)	Date 1869-1874	Lieu -	Type de document Correspondance, Plan, Flyer
		Contexte : Série I POLICE LOCALE CÉRÉMONIES, FÊTES,CORTÈGES FOIRES DE LA CHANDELEUR Foire de la Chandeleur (1870-1874), organisation, demandes...
Résultat n°2		Acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7453W/1/1 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Fixation des droits de place et de stationnement payant,... Acte soumis au contrôle de légalité
Résultat n°3	5 medias	Foires de la Chandeleur (1979-1982), organisation : comptes-rendus de réunion, correspondance.	Cote 1I/8 (Cote principale), 10I/18 (Ancienne cote)	Date 08 juin 1978 - 08 oct. 1981	Lieu -	Type de document Correspondance, Compte-rendu
		Contexte : Série I POLICE LOCALE CÉRÉMONIES, FÊTES,CORTÈGES FOIRES DE LA CHANDELEUR Foires de la Chandeleur (1979-1982), organisation :...
Résultat n°4		Enlèvement des boues des rues et place publique de la ville d'Alençon, location des places à la Halle aux Toiles, construction d'une salle pour le poids public, aménagement d'une chaussée et établissement de murs pour le champ de Foire, travaux à faire dans la chapelle du collège, adjudication des travaux à effectuer pour l'année 1821 : correspondance (1821-1822).	Cote 1M/44 (Cote principale), 5M/1 (Ancienne cote)	Date 1821-1822	Lieu -	Type de document -
		Contexte : SÉRIE M ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS ÉDIFICES PUBLICS HALLE AU BLÉ Enlèvement des boues des rues et place publique de...
Résultat n°5		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7453W/1/2 (Cote principale)	Date 2017-2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Fixation des droits de place et de stationnement payant,... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...

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Foire de la Chandeleur (1870-1874), organisation, demandes de boutiques sous la coupole de la Halle au Blé, sur la place d'Armes : états nominatifs, correspondance, flyers, plans, mémoires.

Acte soumis au contrôle de légalité

Foires de la Chandeleur (1979-1982), organisation : comptes-rendus de réunion, correspondance.

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité