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  1. Résultat n°1

    Dévolution des biens, projet de location des presbytères de Notre-Dame, Saint Pierre de Montsort, de Saint-Léonard, de Courteille (1907) : notes, correspondance

    Date

    06 fév. 1907 - 07 mai 1907

    Cote

    1P/3 (Cote principale), 9P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1P-Culte catholique
    • Loi de séparation des Églises et de l'État.
    • Dévolution des biens, projet de location des presbytères…
  2. Résultat n°2

    Eglise Saint-Pierre-de-Montsort, dévolution des biens : inventaire (8 mai 1905).

    Date

    08 mai 1905

    Cote

    1P/2 (Cote principale), 9P/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1P-Culte catholique
    • Loi de séparation des Églises et de l'État.
    • Eglise Saint-Pierre-de-Montsort, dévolution des biens…