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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

13 medias

Cote
1D/16 (Cote principale)
Date
1795-1797
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
Résultat n°2
Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).

2 lots 407 medias

Cote
1D/16 (Cote principale)
Date
1795-1797
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01...