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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1D16 (Cote principale), 39D13
Date
20 avr. 1795 - 20 fév. 1797, Du 01 floréal an IV au 02 ventôse an V
Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (20...