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  1. Résultat n°1
    Démolition du grand lavoir central situé 11 rue de l'Isle pour l'aménagement d'une avenue longeant la Sarthe, reliant le Boulevard de la République à la rue du Pont-Neuf, adjudication (1933-1934) : cahier des charges, devis, affiche, traités de gré, correspondance, délibération,

    28 medias

    Démolition du grand lavoir central situé 11 rue de l'Isle pour l'aménagement d'une avenue longeant la Sarthe, reliant le Boulevard de la République à la rue du Pont-Neuf, adjudication (1933-1934) : cahier des charges, devis, affiche, traités de gré, correspondance, délibération,

    Date

    17 nov. 1933 - 14 août 1934

    Cote

    1M/21 (Cote principale), 8M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • LAVOIRS
    • Démolition du grand lavoir central situé 11 rue de...
  2. Résultat n°2
    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    13 medias

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    24/10/2023

    Cote

    9839W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDAT DE PUEYO JOACHIM (2020-2026)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX 2023
    • Conseil municipal du 9 octobre 2023
    • Patrimoine, gestion immobilière et foncière, réservoir...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  3. Résultat n°3
    Acte soumis au contrôle de légalité

    13 medias

    Acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    09/10/2023

    Cote

    9839W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDAT DE PUEYO JOACHIM (2020-2026)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX 2023
    • Conseil municipal du 9 octobre 2023
    • Patrimoine, gestion immobilière et foncière, réservoir...
    • Acte soumis au contrôle de légalité