Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

13 medias

Cote
1D/26 (Cote principale)
Date
1839-1843
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
Résultat n°2
Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1806 - 04 septembre 1811).

13 medias

Cote
1D/20 (Cote principale)
Date
1806-1811
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (03...
Résultat n°3
Registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1827 - 26 mai 1832).

13 medias

Cote
1D/23 (Cote principale)
Date
1827-1832
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (22...
Résultat n°4
Registre des délibérations du conseil municipal (01 avril 1812 - 14 juin 1820).

13 medias

Cote
1D/21 (Cote principale)
Date
1812-1820
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
Résultat n°5
Registre des délibérations du conseil municipal (23 messidor an VIII/12 juillet 1800-03 juin 1806).

13 medias

Cote
1D/19 (Cote principale)
Date
1800-1806
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (23...
Résultat n°6
Registre des délibérations du conseil municipal (02 avril 1836 - 02 avril 1839).

13 medias

Cote
1D/25 (Cote principale)
Date
1836-1839
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (02...
Résultat n°7
Registre des délibérations du conseil municipal (23 messidor an VIII/12 juillet 1800-03 juin 1806).

13 medias

Cote
1D/19 (Cote principale)
Date
1800-1806, 23 messidor an VIII
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (23...
Résultat n°8
Registre des délibérations du conseil municipal (02 avril 1836 - 02 avril 1839).

13 medias

Cote
1D/25 (Cote principale)
Date
1836-1839
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (02...
Résultat n°9
Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

13 medias

Cote
1D/26 (Cote principale)
Date
1839-1843
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
Résultat n°10
Registre des délibérations du conseil municipal (01 avril 1812 - 14 juin 1820).

13 medias

Cote
1D/21 (Cote principale)
Date
1812-1820
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
Résultat n°11
Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1806 - 04 septembre 1811).

13 medias

Cote
1D/20 (Cote principale)
Date
1806-1811
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (03...
Résultat n°12
Registre des délibérations du conseil municipal (06 juillet 1832 - 26 mars 1836).

13 medias

Cote
1D/24 (Cote principale)
Date
1832-1836
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (06...
Résultat n°13
Registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1827 - 26 mai 1832).

13 medias

Cote
1D/23 (Cote principale)
Date
1827-1832
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (22...
Résultat n°14
Registre des délibérations du conseil municipal (06 juillet 1832 - 26 mars 1836).

13 medias

Cote
1D/24 (Cote principale)
Date
1832-1836
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (06...
Résultat n°15
Registre des délibérations du conseil municipal (11 juillet 1820 - 20 août 1827).

13 medias

Cote
1D/22 (Cote principale)
Date
1820-1827
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (11...
Résultat n°16
Registre des délibérations du conseil municipal (11 juillet 1820 - 20 août 1827).

13 medias

Cote
1D/22 (Cote principale)
Date
1820-1827
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (11...