Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

13 medias

Cote
1D/26 (Cote principale)
Date
1839-1843
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
Résultat n°2
Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1806 - 04 septembre 1811).

13 medias

Cote
1D/20 (Cote principale)
Date
1806-1811
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (03...
Résultat n°3
Registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1827 - 26 mai 1832).

13 medias

Cote
1D/23 (Cote principale)
Date
1827-1832
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (22...
Résultat n°4
Cote
1O/5 (Cote principale), 4O/1 (Ancienne cote)
Date
02 janv. 1835 - 10 fév. 1837
Lieu
Parc des Promenades (Alençon)
Type de document
Acte authentique
  • Contexte : SÉRIE O
  • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
  • LE PARC DES PROMENADES
  • Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers...
Résultat n°5
Registre des délibérations du conseil municipal (01 avril 1812 - 14 juin 1820).

13 medias

Cote
1D/21 (Cote principale)
Date
1812-1820
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
Résultat n°6
Registre des délibérations du conseil municipal (23 messidor an VIII/12 juillet 1800-03 juin 1806).

13 medias

Cote
1D/19 (Cote principale)
Date
1800-1806
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (23...
Résultat n°7
Registre des délibérations du conseil municipal (02 avril 1836 - 02 avril 1839).

13 medias

Cote
1D/25 (Cote principale)
Date
1836-1839
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (02...
Résultat n°8
Registre des délibérations du conseil municipal (23 messidor an VIII/12 juillet 1800-03 juin 1806).

13 medias

Cote
1D/19 (Cote principale)
Date
1800-1806, 23 messidor an VIII
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (23...
Résultat n°9
Registre des délibérations du conseil municipal (02 avril 1836 - 02 avril 1839).

13 medias

Cote
1D/25 (Cote principale)
Date
1836-1839
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (02...
Résultat n°10
Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

13 medias

Cote
1D/26 (Cote principale)
Date
1839-1843
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
Résultat n°11
Registre des délibérations du conseil municipal (01 avril 1812 - 14 juin 1820).

13 medias

Cote
1D/21 (Cote principale)
Date
1812-1820
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
Résultat n°12
Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1806 - 04 septembre 1811).

13 medias

Cote
1D/20 (Cote principale)
Date
1806-1811
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (03...
Résultat n°13
Registre des délibérations du conseil municipal (06 juillet 1832 - 26 mars 1836).

13 medias

Cote
1D/24 (Cote principale)
Date
1832-1836
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (06...
Résultat n°14
Registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1827 - 26 mai 1832).

13 medias

Cote
1D/23 (Cote principale)
Date
1827-1832
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (22...
Résultat n°15
Registre des délibérations du conseil municipal (06 juillet 1832 - 26 mars 1836).

13 medias

Cote
1D/24 (Cote principale)
Date
1832-1836
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (06...
Résultat n°16
Registre des délibérations du conseil municipal (11 juillet 1820 - 20 août 1827).

13 medias

Cote
1D/22 (Cote principale)
Date
1820-1827
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (11...
Résultat n°17
Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers Chévrel de Frileuze, pour la fermeture de la porte des promenades et conserver les constructions édifées contre le mur (un cellier, une serre à l'usage du garde, arbres fruitiers, ormeaux, fresnes, tilleuls et vignes) situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié n°170 (Masson) (10 février 1837).

1 media

Cote
1O/5 (Cote principale), 4O/1 (Ancienne cote)
Date
02 janv. 1835 - 10 fév. 1837
Lieu
Parc des Promenades (Alençon)
Type de document
Acte authentique
  • Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
  • PARCS
  • LE PARC DES PROMENADES
  • XIXè siècle
  • Ventes, acquisitions foncières et servitudes
  • Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers...
Résultat n°18
Registre des délibérations du conseil municipal (11 juillet 1820 - 20 août 1827).

13 medias

Cote
1D/22 (Cote principale)
Date
1820-1827
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (11...