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  1. Résultat n°1
    Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

    Date

    1839-1843

    Cote

    1D/26 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
  2. Résultat n°2
    Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1806 - 04 septembre 1811).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1806 - 04 septembre 1811).

    Date

    1806-1811

    Cote

    1D/20 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (03...
  3. Résultat n°3
    Registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1827 - 26 mai 1832).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1827 - 26 mai 1832).

    Date

    1827-1832

    Cote

    1D/23 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (22...
  4. Résultat n°4

    Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers Chévrel de Frileuze, pour la fermeture de la porte des promenades et conserver les constructions édifées contre le mur (un cellier, une serre à l'usage du garde, arbres fruitiers, ormeaux, fresnes, tilleuls et vignes) situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié n°170 (Masson) (10 février 1837).

    Date

    02 janv. 1835 - 10 fév. 1837

    Cote

    1O/5 (Cote principale), 4O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE O
    • PROMENADES, PARCS, JARDINS ET SQUARES
    • LE PARC DES PROMENADES
    • Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers...
  5. Résultat n°5
    Registre des délibérations du conseil municipal (01 avril 1812 - 14 juin 1820).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (01 avril 1812 - 14 juin 1820).

    Date

    1812-1820

    Cote

    1D/21 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
  6. Résultat n°6
    Registre des délibérations du conseil municipal (23 messidor an VIII/12 juillet 1800-03 juin 1806).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (23 messidor an VIII/12 juillet 1800-03 juin 1806).

    Date

    1800-1806

    Cote

    1D/19 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (23...
  7. Résultat n°7
    Registre des délibérations du conseil municipal (02 avril 1836 - 02 avril 1839).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (02 avril 1836 - 02 avril 1839).

    Date

    1836-1839

    Cote

    1D/25 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (02...
  8. Résultat n°8
    Registre des délibérations du conseil municipal (23 messidor an VIII/12 juillet 1800-03 juin 1806).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (23 messidor an VIII/12 juillet 1800-03 juin 1806).

    Date

    1800-1806, 23 messidor an VIII

    Cote

    1D/19 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (23...
  9. Résultat n°9
    Registre des délibérations du conseil municipal (02 avril 1836 - 02 avril 1839).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (02 avril 1836 - 02 avril 1839).

    Date

    1836-1839

    Cote

    1D/25 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (02...
  10. Résultat n°10
    Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1839 - 31 mars 1843)

    Date

    1839-1843

    Cote

    1D/26 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
  11. Résultat n°11
    Registre des délibérations du conseil municipal (01 avril 1812 - 14 juin 1820).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (01 avril 1812 - 14 juin 1820).

    Date

    1812-1820

    Cote

    1D/21 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (01...
  12. Résultat n°12
    Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1806 - 04 septembre 1811).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1806 - 04 septembre 1811).

    Date

    1806-1811

    Cote

    1D/20 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (03...
  13. Résultat n°13
    Registre des délibérations du conseil municipal (06 juillet 1832 - 26 mars 1836).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (06 juillet 1832 - 26 mars 1836).

    Date

    1832-1836

    Cote

    1D/24 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (06...
  14. Résultat n°14
    Registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1827 - 26 mai 1832).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (22 septembre 1827 - 26 mai 1832).

    Date

    1827-1832

    Cote

    1D/23 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (22...
  15. Résultat n°15
    Registre des délibérations du conseil municipal (06 juillet 1832 - 26 mars 1836).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (06 juillet 1832 - 26 mars 1836).

    Date

    1832-1836

    Cote

    1D/24 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (06...
  16. Résultat n°16
    Registre des délibérations du conseil municipal (11 juillet 1820 - 20 août 1827).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (11 juillet 1820 - 20 août 1827).

    Date

    1820-1827

    Cote

    1D/22 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (11...
  17. Résultat n°17
    Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers Chévrel de Frileuze, pour la fermeture de la porte des promenades et conserver les constructions édifées contre le mur (un cellier, une serre à l'usage du garde, arbres fruitiers, ormeaux, fresnes, tilleuls et vignes) situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié n°170 (Masson) (10 février 1837).

    1 media

    Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers Chévrel de Frileuze, pour la fermeture de la porte des promenades et conserver les constructions édifées contre le mur (un cellier, une serre à l'usage du garde, arbres fruitiers, ormeaux, fresnes, tilleuls et vignes) situé en Haut des Promenades, acte de vente d'Olivier Louis Marie à la Ville d'Alençon : acte notarié n°170 (Masson) (10 février 1837).

    Date

    02 janv. 1835 - 10 fév. 1837

    Cote

    1O/5 (Cote principale), 4O/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : NATURES URBAINES ALENÇONNAISES
    • PARCS
    • LE PARC DES PROMENADES
    • XIXè siècle
    • Ventes, acquisitions foncières et servitudes
    • Dépôt transaction par M. Millet, maire et les héritiers...
  18. Résultat n°18
    Registre des délibérations du conseil municipal (11 juillet 1820 - 20 août 1827).

    13 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (11 juillet 1820 - 20 août 1827).

    Date

    1820-1827

    Cote

    1D/22 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS HENRI-JEAN SAVARY ( 5 juin 1800-6 juin1808),...
    • Registre des délibérations du conseil municipal (11...