Délibération - page 1 sur 225 - Recherche - Archives municipales Alençon

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 591 medias	Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.	Cote-	Date 29/11/1966	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29… Conseil Municipal du 29 Novembre 1966 Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma…
Résultat n°2	2 lots 548 medias	Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.	Cote-	Date 30/12/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10… Conseil Municipal du 30 Décembre 1969 Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus…
Résultat n°3	2 lots 591 medias	Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.	Cote-	Date 30/03/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29… Conseil Municipal du 30 Mars 1967 Marché Point du Jour, majoration redevance avenant,…
Résultat n°4	479 medias	Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.	Cote-	Date 29/10/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27… Conseil municipal du 29 Octobre 1968 Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L.…
Résultat n°5	2 lots 591 medias	Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.	Cote-	Date 30/10/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29… Conseil Municipal du 30 Octobre 1967 Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux…
Résultat n°6	301 medias	Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).	Cote 3NUM/2024 (Cote principale)	Date lundi 09 décembre 1912	Lieu -	Type de document Délibération, Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05… Conseil municipal du 9 Décembre 1912. Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:…
Résultat n°7	301 medias	Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).	Cote 3NUM/2178 (Cote principale)	Date mardi 14 octobre 1913	Lieu -	Type de document Délibération, Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05… Conseil municipal du 14 Octobre 1913 Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport…
Résultat n°8	2 lots 548 medias	Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.	Cote-	Date 28/05/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10… Conseil Municipal du 28 Mai 1969 Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux…
Résultat n°9	2 lots 548 medias	Budget primitif 1969.	Cote-	Date 05/02/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10… Conseil Municipal du 5 Février 1969 Budget primitif 1969.
Résultat n°10	2 lots 591 medias	Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.	Cote-	Date 30/10/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29… Conseil Municipal du 30 Octobre 1967 Enseignement, ouverture et fermeture de classes à…
Résultat n°11	2 lots 591 medias	S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.	Cote-	Date 30/03/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29… Conseil Municipal du 30 Mars 1967 S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3…
Résultat n°12	2 lots 591 medias	S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.	Cote-	Date 30/03/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29… Conseil Municipal du 30 Mars 1967 S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3…
Résultat n°13	479 medias	Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.	Cote-	Date 29/04/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27… Conseil municipal du 29 Avril 1968 Assurances, police incendie des bâtiments communaux.…
Résultat n°14	301 medias	Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).	Cote 3NUM/2052 (Cote principale)	Date vendredi 14 février 1913	Lieu -	Type de document Délibération, Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05… Conseil municipal du 14 Février 1913 Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie…
Résultat n°15	2 lots 548 medias	Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.	Cote-	Date 25/03/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10… Conseil Municipal du 25 Mars 1969 Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier…
Résultat n°16	2 lots 548 medias	Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.	Cote-	Date 29/04/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10… Conseil Municipal du 29 Avril 1969 Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage…
Résultat n°17		Acte soumis au contrôle de légalité.	Cote 7490W/1/1 (Cote principale)	Date 14/12/2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté… CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil… Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Personnel, modification du tableau des effectifs :… Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°18	2 lots 548 medias	Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.	Cote-	Date 28/05/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10… Conseil Municipal du 28 Mai 1969 Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens".…
Résultat n°19	2 lots 548 medias	Budget primitif 1969.	Cote-	Date 05/02/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10… Conseil Municipal du 5 Février 1969 Budget primitif 1969.
Résultat n°20	2 lots 548 medias	Sommaire sur les affaires à délibérer.	Cote-	Date 28/05/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10… Conseil Municipal du 28 Mai 1969 Sommaire sur les affaires à délibérer.

Résultats de la recherche

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

Budget primitif 1969.

Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

Acte soumis au contrôle de légalité.

Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

Budget primitif 1969.

Sommaire sur les affaires à délibérer.