Délibération - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 548 medias	Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.	Cote-	Date 25/03/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 25 Mars 1969 Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon...
Résultat n°2	2 lots 591 medias	Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.	Cote-	Date 29/11/1966	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 29 Novembre 1966 Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma...
Résultat n°3	479 medias	Sommaire sur les affaires à délibérer.	Cote-	Date 26/11/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 26 Novembre 1968 Sommaire sur les affaires à délibérer.
Résultat n°4	247 medias	Registre des délibérations du conseil de Ville (12 février 1600-9 juin 1673)	Cote BB/1 (Cote principale), 39D/1 (Ancienne cote)	Date 12 fév. 1600 - 09 juin 1673	Lieu -	Type de document Registre, Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS Registre des délibérations du conseil de Ville (12...
Résultat n°5	2 lots 591 medias	Budget primitif 1967.	Cote-	Date 28/02/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 28 Février 1967 Budget primitif 1967.
Résultat n°6	479 medias	Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.	Cote-	Date 13/07/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 13 Juillet 1968 Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement,...
Résultat n°7	2 lots 548 medias	Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.	Cote-	Date 25/03/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 25 Mars 1969 Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation...
Résultat n°8	2 lots 591 medias	Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.	Cote-	Date 30/10/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 30 Octobre 1967 Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°9	301 medias	Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).	Cote 3NUM/2024 (Cote principale)	Date lundi 09 décembre 1912	Lieu -	Type de document Délibération, Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 9 Décembre 1912. Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:...
Résultat n°10	301 medias	Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).	Cote 3NUM/2178 (Cote principale)	Date mardi 14 octobre 1913	Lieu -	Type de document Délibération, Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 14 Octobre 1913 Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
Résultat n°11	2 lots 548 medias	Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.	Cote-	Date 29/04/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 29 Avril 1969 Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre...
Résultat n°12	479 medias	Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.	Cote-	Date 13/07/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 13 Juillet 1968 Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société...
Résultat n°13	2 lots 548 medias	Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.	Cote-	Date 28/05/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 28 Mai 1969 Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux...
Résultat n°14	2 lots 460 medias	Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.	Cote-	Date 14/04/1970	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 14 Avril 1970 Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,...
Résultat n°15	2 lots 591 medias	Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.	Cote-	Date 30/10/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 30 Octobre 1967 Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la...
Résultat n°16	2 lots 609 medias	Tramways, pose de contre-rails, communications	Cote 3NUM/2060 (Cote principale)	Date 14/02/1913	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 14 Février 1913 Tramways, pose de contre-rails, communications
Résultat n°17	479 medias	Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.	Cote-	Date 29/04/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 29 Avril 1968 Assurances, police incendie des bâtiments communaux....
Résultat n°18	301 medias	Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).	Cote 3NUM/2052 (Cote principale)	Date vendredi 14 février 1913	Lieu -	Type de document Délibération, Registre
		Contexte : IR_D_Internet CONSEILS MUNICIPAUX MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919) Registre des délibérations du conseil municipal (05... Conseil municipal du 14 Février 1913 Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie...
Résultat n°19	2 lots 548 medias	Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.	Cote-	Date 25/03/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 25 Mars 1969 Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier...
Résultat n°20	479 medias	Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.	Cote-	Date 30/09/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 30 Septembre 1968 Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A.,...

Résultats de la recherche

Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Registre des délibérations du conseil de Ville (12 février 1600-9 juin 1673)

Budget primitif 1967.

Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

Tramways, pose de contre-rails, communications

Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.