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Résultat n°1
Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

3 lots 561 medias

Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

Date

25/03/1969

Cote

-

Résultat n°2
Sommaire sur les affaires à délibérer.

2 lots 492 medias

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

26/11/1968

Cote

-

Résultat n°3
Registre des délibérations du conseil de Ville (12 février 1600-9 juin 1673)

2 lots 260 medias

Registre des délibérations du conseil de Ville (12 février 1600-9 juin 1673)

Date

12 fév. 1600 - 09 juin 1673

Cote

BB/1 (Cote principale), 39D/1 (Ancienne cote)

Résultat n°4
Budget primitif 1967.

3 lots 617 medias

Budget primitif 1967.

Date

28/02/1967

Cote

-

Résultat n°5
Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

2 lots 492 medias

Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

Date

13/07/1968

Cote

-

Résultat n°6
Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

3 lots 561 medias

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Date

30/12/1969

Cote

-

Résultat n°7
Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

3 lots 617 medias

Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

Date

30/03/1967

Cote

-

Résultat n°8
Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

3 lots 561 medias

Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

Date

25/03/1969

Cote

-

Résultat n°9
Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

2 lots 492 medias

Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

Date

29/10/1968

Cote

-

Résultat n°10
Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

301 medias

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

Date

lundi 09 décembre 1912

Cote

3NUM/2024 (Cote principale)

Résultat n°11
Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

301 medias

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

Date

mardi 14 octobre 1913

Cote

3NUM/2178 (Cote principale)

Résultat n°12
Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

3 lots 561 medias

Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

Date

29/04/1969

Cote

-

Résultat n°13
Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

2 lots 492 medias

Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

Date

13/07/1968

Cote

-

Résultat n°14
Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

3 lots 473 medias

Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

Date

14/04/1970

Cote

-

Résultat n°15
Budget primitif 1969.

3 lots 561 medias

Budget primitif 1969.

Date

05/02/1969

Cote

-

Résultat n°16
S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

3 lots 617 medias

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

Date

30/03/1967

Cote

-

Résultat n°17
S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

3 lots 617 medias

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

Date

30/03/1967

Cote

-

Résultat n°18
Tramways, pose de contre-rails, communications

3 lots 622 medias

Tramways, pose de contre-rails, communications

Date

14/02/1913

Cote

3NUM/2060 (Cote principale)

Résultat n°19
Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

301 medias

Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

Date

vendredi 14 février 1913

Cote

3NUM/2052 (Cote principale)

Résultat n°20
Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

2 lots 492 medias

Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

Date

30/09/1968

Cote

-