Délibération - page 1 sur 225 - Recherche - Archives municipales Alençon

Résultat n°1

2 lots 591 medias
Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

Date

29/11/1966
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
- Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma…
Résultat n°2

2 lots 548 medias
Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Date

30/12/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
- Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus…
Résultat n°3

2 lots 591 medias
Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

Date

30/03/1967
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 30 Mars 1967
- Marché Point du Jour, majoration redevance avenant,…
Résultat n°4

479 medias
Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

Date

29/10/1968
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 29 Octobre 1968
- Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L.…
Résultat n°5

2 lots 591 medias
Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Date

30/10/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
- Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux…
Résultat n°6

301 medias
Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

Date

lundi 09 décembre 1912

Cote

3NUM/2024 (Cote principale)
- Contexte : IR_D_Internet
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
- Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:…
Résultat n°7

301 medias
Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

Date

mardi 14 octobre 1913

Cote

3NUM/2178 (Cote principale)
- Contexte : IR_D_Internet
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 14 Octobre 1913
- Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport…
Résultat n°8

2 lots 548 medias
Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

Date

28/05/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 28 Mai 1969
- Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux…
Résultat n°9

2 lots 548 medias
Budget primitif 1969.

Date

05/02/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 5 Février 1969
- Budget primitif 1969.
Résultat n°10

2 lots 591 medias
Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

Date

30/10/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
- Enseignement, ouverture et fermeture de classes à…
Résultat n°11

2 lots 591 medias
S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

Date

30/03/1967
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 30 Mars 1967
- S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3…
Résultat n°12

2 lots 591 medias
S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

Date

30/03/1967
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29…
- Conseil Municipal du 30 Mars 1967
- S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3…
Résultat n°13

479 medias
Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

Date

29/04/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27…
- Conseil municipal du 29 Avril 1968
- Assurances, police incendie des bâtiments communaux.…
Résultat n°14

301 medias
Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

Date

vendredi 14 février 1913

Cote

3NUM/2052 (Cote principale)
- Contexte : IR_D_Internet
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
- Registre des délibérations du conseil municipal (05…
- Conseil municipal du 14 Février 1913
- Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie…
Résultat n°15

2 lots 548 medias
Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

Date

25/03/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 25 Mars 1969
- Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier…
Résultat n°16

2 lots 548 medias
Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

Date

29/04/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 29 Avril 1969
- Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage…
Résultat n°17
Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

14/12/2017

Cote

7490W/1/1 (Cote principale)
- Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
- CONSEILS COMMUNAUTAIRES
- 2017
- Registre des décisions et des délibérations du conseil…
- Conseil communautaire du 14 décembre 2017
- Personnel, modification du tableau des effectifs :…
- Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°18

2 lots 548 medias
Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

Date

28/05/1969
- Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 28 Mai 1969
- Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens".…
Résultat n°19

2 lots 548 medias
Budget primitif 1969.

Date

05/02/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 5 Février 1969
- Budget primitif 1969.
Résultat n°20

2 lots 548 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

28/05/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10…
- Conseil Municipal du 28 Mai 1969
- Sommaire sur les affaires à délibérer.

Résultats de la recherche

Date

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Date

Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

Date

Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

Date

Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Date

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

Date

Cote

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

Date

Cote

Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

Date

Budget primitif 1969.

Date

Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

Date

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

Date

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

Date

Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

Date

Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

Date

Cote

Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

Date

Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

Date

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

Cote

Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

Date

Budget primitif 1969.

Date

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date