• sur 1
26 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Avenue de Courteille Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : LA CONSTRUCTION FAMILIALE (entreprise)).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/219 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°16, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  2. Résultat n°2
    permis de construire n°27, Construction de deux maisons d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 07/06/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°27, Construction de deux maisons d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 07/06/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    vendredi 07 juin 1929

    Cote

    8T/62 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°27, Construction de deux maisons...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  3. Résultat n°3

    permis de construire n°1, Construction d'une maison d'habitation Route Courteille Alençon, (date de décision : 1931).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/114 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°1, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  4. Résultat n°4
    permis de construire n°25, Construction d'une maison d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 25/05/1929).

    1 media

    permis de construire n°25, Construction d'une maison d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 25/05/1929).

    Date

    25 mai 1929

    Cote

    8T/60 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°25, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  5. Résultat n°5

    permis de construire n°12, Construction d'une maison d'habitation Rue Courteille Alençon, (date de décision : 1931), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/112 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°12, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  6. Résultat n°6

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Avenue de Courteille Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/315 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  7. Résultat n°7

    permis de construire n°14, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : Etablissement SALVA (entreprise de maçonnerie)).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/156 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°14, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  8. Résultat n°8

    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Avenue de Courteille Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/316 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  9. Résultat n°9
    permis de construire n°24, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1934).

    2 medias

    permis de construire n°24, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1934).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/193 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°24, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  10. Résultat n°10

    permis de construire n°10, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1940).

    Date

    1940-1940

    Cote

    8T/365 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1940
    • permis de construire n°10, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  11. Résultat n°11
    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 29/10/1927), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    1 media

    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 29/10/1927), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    29 oct. 1927

    Cote

    8T/26 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1927
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  12. Résultat n°12

    permis de construire n°44, Construction d'une maison d'habitation Rue de Courteille Alençon, (date de décision : 29/11/1929), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    Date

    10926

    Cote

    8T/79 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°44, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  13. Résultat n°13

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/341 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  14. Résultat n°14

    permis de construire n°18, Construction d'une maison d'habitation Route Courteille Alençon, (date de décision : 1932).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/131 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°18, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  15. Résultat n°15
    permis de construire n°19, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°19, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/352 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°19, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  16. Résultat n°16

    permis de construire n°8, Construction d'une annexe à la maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : BEAUMERT ).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/177 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°8, Construction d'une annexe...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  17. Résultat n°17
    permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Rue Courteille Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Rue Courteille Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/158 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°16, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  18. Résultat n°18

    permis de construire n°30, Construction d'une maison d'habitation Avenue de Courteille Alençon, (date de décision : 1935).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/233 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°30, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  19. Résultat n°19

    permis de construire n°45, Construction de deux maisons d'habitation Rue de Courteille Alençon, (date de décision : 29/11/1929), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    Date

    10926

    Cote

    8T/80 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°45, Construction de deux maisons...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  20. Résultat n°20

    permis de construire n°11, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1938).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/318 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°11, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  21. Résultat n°21
    permis de construire n°2, Construction d'une maison d'habitation Rue Courteille Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    2 medias

    permis de construire n°2, Construction d'une maison d'habitation Rue Courteille Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/144 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°2, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  22. Résultat n°22
    permis de construire n°32, Construction d'une maison d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 07/06/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°32, Construction d'une maison d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 07/06/1929), (auteur du projet, architecte : GERARD (entrepreneur)).

    Date

    10751

    Cote

    8T/67 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°32, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  23. Résultat n°23
    permis de construire n°10, Construction d'une maison d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 26/02/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    1 media

    permis de construire n°10, Construction d'une maison d'habitation Route de Courteille Alençon, (date de décision : 26/02/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    26 fév. 1929

    Cote

    8T/45 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°10, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  24. Résultat n°24

    permis de construire n°12, Construction d'une maison d'habitation Rue Courteille Alençon, (date de décision : 1932).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/125 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°12, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  25. Résultat n°25
    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Avenue Courteille Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/212 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  26. Résultat n°26
    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Rue Courteille Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : PERRIER).

    2 medias

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Rue Courteille Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : PERRIER).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/150 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.