• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Rue de Courteille

    2 lots 513 medias

    Rue de Courteille

    Date

    1931

    Cote

    1F/5/378-1F/5/381 (Cote principale), 4F/219 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1F-POPULATION
    • RECENSEMENTS DE LA POPULATION
    • Recensement de la population (1931)
    • Canton Ouest
    • Quartier de Courteille
    • Rue de Courteille
  2. Résultat n°2
    Création et aménagement de nouveaux jardins ouvriers pour exploitation agricole des parcelles durant la Seconde Guerre mondiale (1940-1949) : état parcellaire des terres incultes, arrêtés, correspondance, décrets ; alimentation en eau (1942) : correspondance, rapport

    4 lots 36 medias

    Création et aménagement de nouveaux jardins ouvriers pour exploitation agricole des parcelles durant la Seconde Guerre mondiale (1940-1949) : état parcellaire des terres incultes, arrêtés, correspondance, décrets ; alimentation en eau (1942) : correspondance, rapport

    Date

    10 oct. 1940 - 06 août 1949

    Cote

    4Q/3 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE Q
    • INSTITUTIONS DIVERSES
    • Création et aménagement de nouveaux jardins ouvriers...
  3. Résultat n°3

    permis de construire n°15, Construction d'une cuisine Avenue de Courteille Alençon, (date de décision : 1938).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/322 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°15, Construction d'une cuisine...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.