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  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7473W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association Eureka - Autorisation donnée à Monsieur...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7473W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Association Eureka - Autorisation donnée à Monsieur...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  3. Résultat n°3

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7491W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Développement durable, Territoire à Energie Positive...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  4. Résultat n°4

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7491W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Développement durable, Territoire à Energie Positive...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  5. Résultat n°5

    Création de l'Atelier national du Point d'Alençon : article de presse (15 mai 1976).

    Date

    15 mai 1976

    • Contexte : SÉRIE R
    • SCIENCES, LETTRES ET ARTS
    • DENTELLES - POINT D'ALENÇON
    • ATELIER NATIONAL DU POINT D'ALENÇON
    • Atelier national de la dentelle, fonctionnement : convention...
    • Création de l'Atelier national du Point d'Alençon :...