Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7473W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Convention, Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Association Eureka - Autorisation donnée à Monsieur...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°2
Cote
7473W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Convention, Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Association Eureka - Autorisation donnée à Monsieur...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°3
Cote
7491W/1/2 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Convention, Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Développement durable, Territoire à Energie Positive...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°4
Cote
7491W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Convention, Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Développement durable, Territoire à Energie Positive...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°5
Cote- Date
15 mai 1976
Lieu - Type de document
Convention
  • Contexte : SÉRIE R
  • SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  • DENTELLES - POINT D'ALENÇON
  • ATELIER NATIONAL DU POINT D'ALENÇON
  • Atelier national de la dentelle, fonctionnement : convention...
  • Création de l'Atelier national du Point d'Alençon :...