Registre des délibérations du conseil municipal (01 floréal an III/ 20 avril 1795- 02 ventôse an V/20 février 1797).
Date
1795-1797
Cote
1D/16 (Cote principale)
-
Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
- CONSEILS MUNICIPAUX
- MANDATS JEAN PIERRE FRANÇOIS BONET (Président provisoire,29...
- Registre des délibérations du conseil municipal (01...