Condé-sur-Sarthe (Ville, Orne, Normandie)

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7485W/1/2 (Cote principale)	Date 14/12/2017	Lieu Alençon (Ville, Orne, Normandie), Condé-sur-Sarthe (Ville, Orne, Normandie), Bretagne (Rue de, Alençon)	Type de document Délibération
	Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour l'aménagement... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°2	Acte soumis au contrôle de légalité.	Cote 7485W/1/1 (Cote principale)	Date 14/12/2017	Lieu Alençon (Ville, Orne, Normandie), Condé-sur-Sarthe (Ville, Orne, Normandie), Bretagne (Rue de, Alençon)	Type de document Délibération
	Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Mission de maîtrise d'œuvre d'infrastructure pour l'aménagement... Acte soumis au contrôle de légalité.

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