• sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    permis de construire n°33, Construction d'une maison d'habitation Rue Chesneau de la Drouerie Alençon, (date de décision : 08/06/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    1 media

    permis de construire n°33, Construction d'une maison d'habitation Rue Chesneau de la Drouerie Alençon, (date de décision : 08/06/1929), (auteur du projet, architecte : BESNARD-BERNADAC Félix).

    Date

    10752

    Cote

    8T/68 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°33, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  2. Résultat n°2

    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Rue Chesneau de la Drouerie Alençon, (date de décision : 1930), (auteur du projet, architecte : SOIVE Armand).

    Date

    1930-1930

    Cote

    8T/98 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1930
    • permis de construire n°15, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  3. Résultat n°3

    permis de construire n°33, Construction d'une maison d'habitation Rue Chesneau de la Drouerie Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/236 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°33, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  4. Résultat n°4
    permis de construire n°24, Construction d'une maison d'habitation Rue Chesneau de la Drouerie Alençon, (date de décision : 22/05/1929).

    2 medias

    permis de construire n°24, Construction d'une maison d'habitation Rue Chesneau de la Drouerie Alençon, (date de décision : 22/05/1929).

    Date

    22 mai 1929

    Cote

    8T/59 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°24, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  5. Résultat n°5

    permis de construire n°1, Construction d'une maison d'habitation Rue Chesneau de la Drouerie Alençon, (date de décision : 1930), (auteur du projet, architecte : BARRE).

    Date

    1930-1930

    Cote

    8T/101 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1930
    • permis de construire n°1, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.