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  1. Résultat n°1

    permis de construire n°4, Construction d'un garage et d'un entrepôt Rue Valazé Alençon, (date de décision : 1932).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/117 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°4, Construction d'un garage...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  2. Résultat n°2
    permis de construire n°25, Agrandissement d'une maison d'habitation Rue et Place Valazé et du Cours Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    3 medias

    permis de construire n°25, Agrandissement d'une maison d'habitation Rue et Place Valazé et du Cours Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/167 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°25, Agrandissement d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.