Chambre syndicale des entrepreneurs (Organisme)

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2 lots 609 medias

Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2034 (Cote principale)

2 lots 609 medias

Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2032 (Cote principale)

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Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2032 (Cote principale)

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Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2033 (Cote principale)

2 lots 609 medias

Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2033 (Cote principale)

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Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

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05/12/1912

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Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

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Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

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Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

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Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

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