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  1. Résultat n°1

    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : ESCHBAECHER André).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/342 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1939
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  2. Résultat n°2
    permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/225 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°22, Construction de locaux annexes...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  3. Résultat n°3
    permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : FOGLIETTI (entrepreneur)).

    1 media

    permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : FOGLIETTI (entrepreneur)).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/203 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°34, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  4. Résultat n°4
    permis de construire n°17, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    4 medias

    permis de construire n°17, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/186 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°17, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  5. Résultat n°5

    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1934).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/184 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°15, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  6. Résultat n°6

    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/207 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°4, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  7. Résultat n°7
    permis de construire n°1, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 30/05/1907), (auteur du projet, architecte : HULLERON architecte (intervention de M. Legoût, expert métreur)).

    2 medias

    permis de construire n°1, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 30/05/1907), (auteur du projet, architecte : HULLERON architecte (intervention de M. Legoût, expert métreur)).

    Date

    2707

    Cote

    8T/9 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1907
    • permis de construire n°1, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  8. Résultat n°8
    permis de construire n°38, Agrandissement d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 11/08/1929), (auteur du projet, architecte : BARRE architecte (intervention de M. MENOT, entrepreneur).

    2 medias

    permis de construire n°38, Agrandissement d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 11/08/1929), (auteur du projet, architecte : BARRE architecte (intervention de M. MENOT, entrepreneur).

    Date

    11 août 1929

    Cote

    8T/73 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1929
    • permis de construire n°38, Agrandissement d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  9. Résultat n°9
    permis de construire n°1, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : sd).

    5 medias

    permis de construire n°1, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : sd).

    Date

    sd

    Cote

    8T/2 (Cote principale), 8T/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • permis de construire n°1, Construction d'une maison...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.