Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1846 - 31 octobre 1848)

13 medias

Cote
1D/28 (Cote principale)
Date
1846-1848
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (03...
Résultat n°2
Registre des délibérations du conseil municipal (07 avril 1843 - 18 mai 1846)

13 medias

Cote
1D/27 (Cote principale)
Date
1843-1846
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
Résultat n°3
Cote
4N/8 (Cote principale), 267M/3 (Ancienne cote)
Date
27 avr. 1846 - 30 mai 1851
Lieu
La Ferrière-Bochard (Ville, Orne, Normandie), École (Rue de l', Alençon)
Type de document
Acte authentique, Correspondance, Enquête
  • Contexte : PROPRIÉTÉS ET DROITS DIVERS
  • Agrandissement des dépendances du collège royal, suppression...
Résultat n°4
Cote
3R/9/1 (Cote principale), 95R (Ancienne cote)
Date
1er juil. 1839 - 06 janv. 1896
Lieu - Type de document -
  • Contexte : SÉRIE R
  • SPORTS ET TOURISME
  • SPORT HIPPIQUE
  • Société des courses d'Alençon, création (1839-1896)...
Résultat n°5
Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1846 - 31 octobre 1848)

13 medias

Cote
1D/28 (Cote principale)
Date
1846-1848
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (03...
Résultat n°6
Registre des délibérations du conseil municipal (07 avril 1843 - 18 mai 1846)

13 medias

Cote
1D/27 (Cote principale)
Date
1843-1846
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (07...
Résultat n°7
Registre des délibérations du conseil municipal (10 novembre 1848 - 12 octobre 1852)

13 medias

Cote
1D/29 (Cote principale)
Date
1848-1852
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
Résultat n°8
Cote- Date- Lieu - Type de document
Affiche
  • Contexte : SÉRIE R
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Lycée d'Alençon, commande de mobilier : devis, facture,...
  • Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication...
Résultat n°9
Registre des délibérations du conseil municipal (10 novembre 1848 - 12 octobre 1852)

13 medias

Cote
1D/29 (Cote principale)
Date
1848-1852
Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 - 24...
  • Registre des délibérations du conseil municipal (10...
Résultat n°10
Cote
6FI/7016 (Cote principale), 1R/31 (Ancienne cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : SÉRIE R
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Projet de conversion du collège communal en collège...
  • Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication...