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  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations du conseil municipal (07 avril 1843 - 18 mai 1846)

    Date

    1843-1846

    Cote

    1D/27 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 -…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations du conseil municipal (10 novembre 1848 - 12 octobre 1852)

    Date

    1848-1852

    Cote

    1D/29 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 -…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
  3. Résultat n°3

    Agrandissement des dépendances du collège royal, suppression d'une partie de la rue de l'Ecole et d'une ruelle qui sert à accéder au collège, acquisition de trois maisons appartenant aux héritiers de Couëspel de Boisgency, (situées 6, 7 et 9 rue de l'École) : promesse de vente (1846), correspondance, certificat, enquête de commodo et incommodo (juillet 1847)

    Date

    27 avr. 1846 - 30 mai 1851

    Cote

    4N/8 (Cote principale), 267M/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : PROPRIÉTÉS ET DROITS DIVERS
    • Agrandissement des dépendances du collège royal, suppression…
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1846 - 31 octobre 1848)

    Date

    1846-1848

    Cote

    1D/28 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 -…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (03…
  5. Résultat n°5

    Église Saint Pierre de Montsort, reconstruction du chœur et de deux chapelles (1843-1844) : correspondance, devis, délibération, pétition ; subvention et financement : correspondance, réclamation de la fabrique de Montsort suite à l'évaluation des matériaux provenant de la démolition de l'ancien choeur (1846) : notes, correspondance, délibération

    Date

    31 janv. 1843 - 29 janv. 1846

    Cote

    2M/17 (Cote principale), 103M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
    • ANCIENNE ÉGLISE SAINT PIERRE DE MONTSORT
    • Église Saint Pierre de Montsort, reconstruction du…
  6. Résultat n°6

    Société des courses d'Alençon, création (1839-1896) : publication sur le cinquantenaire du Haras du Pin, correspondance, statuts , rapport.

    Date

    1er juil. 1839 - 06 janv. 1896

    Cote

    3R/9/1 (Cote principale), 95R (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE R
    • SPORTS ET TOURISME
    • SPORT HIPPIQUE
    • Société des courses d'Alençon, création (1839-1896)…
  7. Résultat n°7
    Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1846 - 31 octobre 1848)

    593 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (03 juin 1846 - 31 octobre 1848)

    Date

    1846-1848

    Cote

    1D/28 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 -…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (03…
  8. Résultat n°8
    Registre des délibérations du conseil municipal (07 avril 1843 - 18 mai 1846)

    575 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (07 avril 1843 - 18 mai 1846)

    Date

    1843-1846

    Cote

    1D/27 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 -…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (07…
  9. Résultat n°9
    Registre des délibérations du conseil municipal (10 novembre 1848 - 12 octobre 1852)

    592 medias

    Registre des délibérations du conseil municipal (10 novembre 1848 - 12 octobre 1852)

    Date

    1848-1852

    Cote

    1D/29 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CURIAL NAPOLÉON JOSEPH (20 juillet 1843 -…
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
  10. Résultat n°10

    Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication : affiche (5 septembre 1847), imprimerie Alençonnaise.

    • Contexte : SÉRIE R
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Lycée d'Alençon, commande de mobilier : devis, facture,…
    • Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication…
  11. Résultat n°11

    Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication (26 septembre 1847) , affiche typographique signé par le Maire, imprimerie de Bonnet (ancienne Maison Malassis

    Cote

    6FI/7016 (Cote principale), 1R/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : SÉRIE R
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Projet de conversion du collège communal en collège…
    • Collège Royal, fourniture de mobilier, adjudication…