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Résultat n°1
Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

2 lots 591 medias

Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

Date

29/11/1966

Cote

-

Résultat n°2
Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

2 lots 548 medias

Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

Date

30/12/1969

Cote

-

Résultat n°3
Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

2 lots 591 medias

Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

Date

30/03/1967

Cote

-

Résultat n°4
Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

479 medias

Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

Date

29/10/1968

Cote

-

Résultat n°5
Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

2 lots 591 medias

Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Date

30/10/1967

Cote

-

Résultat n°6
Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

2 lots 548 medias

Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

Date

28/05/1969

Cote

-

Résultat n°7
Budget primitif 1969.

2 lots 548 medias

Budget primitif 1969.

Date

05/02/1969

Cote

-

Résultat n°8
Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

2 lots 591 medias

Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

Date

30/10/1967

Cote

-

Résultat n°9
S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

2 lots 591 medias

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

Date

30/03/1967

Cote

-

Résultat n°10
S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

2 lots 591 medias

S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

Date

30/03/1967

Cote

-

Résultat n°11
Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

479 medias

Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

Date

29/04/1968

Cote

-

Résultat n°12
Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

2 lots 548 medias

Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

Date

25/03/1969

Cote

-

Résultat n°13
Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

2 lots 548 medias

Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

Date

29/04/1969

Cote

-

Résultat n°14
Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

2 lots 548 medias

Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

Date

28/05/1969

Cote

-

Résultat n°15
Budget primitif 1969.

2 lots 548 medias

Budget primitif 1969.

Date

05/02/1969

Cote

-

Résultat n°16
Sommaire sur les affaires à délibérer.

2 lots 548 medias

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

28/05/1969

Cote

-

Résultat n°17
Finances, exercice 1966, rapports de crédits. Finances, Maison des Jeunes et de la Culture, projet de budget pour 1967. Finances, centre social et culturel d'Alençon Courteille, projet de budget pour 1967.

2 lots 591 medias

Finances, exercice 1966, rapports de crédits. Finances, Maison des Jeunes et de la Culture, projet de budget pour 1967. Finances, centre social et culturel d'Alençon Courteille, projet de budget pour 1967.

Date

28/02/1967

Cote

-

Résultat n°18
Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

2 lots 591 medias

Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

Date

28/02/1967

Cote

-

Résultat n°19
Personnel, prise en charge par la ville de consultations complémentaires par des spécialistes. Personnel, indemnités de technicité.

2 lots 591 medias

Personnel, prise en charge par la ville de consultations complémentaires par des spécialistes. Personnel, indemnités de technicité.

Date

31/01/1967

Cote

-

Résultat n°20
Création d'un centre régional de dédouanement, participation de la ville au financement des études. Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas.

2 lots 548 medias

Création d'un centre régional de dédouanement, participation de la ville au financement des études. Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas.

Date

28/10/1969

Cote

-