Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

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    Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

    Date

    29/11/1966

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
    • Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma…
  2. Résultat n°2
    Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

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    Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus au groupe scolaire Emile DUPONT et à l'école Masson.

    Date

    30/12/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 30 Décembre 1969
    • Bâtiments communaux, réfection des plafonds suspendus…
  3. Résultat n°3
    Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

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    Marché Point du Jour, majoration redevance avenant, concessionnaire Mr FRERY. Eau, programme général de défense contre l'incendie, raccordement d'urgence des rues Chateaubriand et J.F. Kennedy au réseau d'eau potable, entreprise DEVIN et LEMARCHAND.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • Marché Point du Jour, majoration redevance avenant,…
  4. Résultat n°4
    Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

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    Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L. pour embranchement S.N.C.F. Bâtiments communaux, extension de l'école de garçons de Monsort, avant-projet, Mr LANG architecte.

    Date

    29/10/1968

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27…
    • Conseil municipal du 29 Octobre 1968
    • Centre d'abattage, convention avec S.O.F.R.I.A.L.…
  5. Résultat n°5
    Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

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    Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux…
  6. Résultat n°6
    Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

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    Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux…
  7. Résultat n°7
    Budget primitif 1969.

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    Budget primitif 1969.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Budget primitif 1969.
  8. Résultat n°8
    Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

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    Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

    Date

    30/10/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
    • Enseignement, ouverture et fermeture de classes à…
  9. Résultat n°9
    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

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    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°1 à la convention de garantie de crédit à court terme. Finances, garantie à la S.E.M.I.A.V.A. d'un emprunt de 1 500 000 F auprès de la caisse des dépôts et consignations pour l'opération de rénovation du centre-ville.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3…
  10. Résultat n°10
    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

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    S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3 bis, avenant n°4 à la convention de construction de logements du 21 Février 1963.

    Date

    30/03/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 30 Mars 1967
    • S.E.M.I.A.V.A. rénovation centre-ville, bâtiment 3…
  11. Résultat n°11
    Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

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    Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

    Date

    29/04/1968

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (27…
    • Conseil municipal du 29 Avril 1968
    • Assurances, police incendie des bâtiments communaux.…
  12. Résultat n°12
    Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

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    Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

    Date

    25/03/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 25 Mars 1969
    • Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier…
  13. Résultat n°13
    Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

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    Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage public, assainissement.

    Date

    29/04/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 29 Avril 1969
    • Voirie, bouclage Sud-Ouest, réseaux divers, éclairage…
  14. Résultat n°14
    Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

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    Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens". Finances, subvention exceptionnelle à l'association "Les Papillons Blancs" pour la construction d'un atelier d'adaptation pour adultes handicapés mentaux.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Finances, subvention au comité "La Ronde des Anciens".…
  15. Résultat n°15
    Budget primitif 1969.

    2 lots 548 medias

    Budget primitif 1969.

    Date

    05/02/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 5 Février 1969
    • Budget primitif 1969.
  16. Résultat n°16
    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    2 lots 548 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer.

    Date

    28/05/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 28 Mai 1969
    • Sommaire sur les affaires à délibérer.
  17. Résultat n°17
    Finances, exercice 1966, rapports de crédits. Finances, Maison des Jeunes et de la Culture, projet de budget pour 1967. Finances, centre social et culturel d'Alençon Courteille, projet de budget pour 1967.

    2 lots 591 medias

    Finances, exercice 1966, rapports de crédits. Finances, Maison des Jeunes et de la Culture, projet de budget pour 1967. Finances, centre social et culturel d'Alençon Courteille, projet de budget pour 1967.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Finances, exercice 1966, rapports de crédits. Finances,…
  18. Résultat n°18
    Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

    2 lots 591 medias

    Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne Mairie appartenant à Mr Mme GOALIC. demeurant 15 avenue Chanteloup, garage préfabriqué sis 22 rue de l'Ancienne Mairie. Gesnes, construction du gymnase du groupe scolaire Emile Dupont, implanté au GESNES., rue Marcel Mézen.

    Date

    28/02/1967

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 28 Février 1967
    • Acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue de l'Ancienne…
  19. Résultat n°19
    Personnel, prise en charge par la ville de consultations complémentaires par des spécialistes. Personnel, indemnités de technicité.

    2 lots 591 medias

    Personnel, prise en charge par la ville de consultations complémentaires par des spécialistes. Personnel, indemnités de technicité.

    Date

    31/01/1967

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (29…
    • Conseil Municipal du 31 Janvier 1967
    • Personnel, prise en charge par la ville de consultations…
  20. Résultat n°20
    Création d'un centre régional de dédouanement, participation de la ville au financement des études. Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas.

    2 lots 548 medias

    Création d'un centre régional de dédouanement, participation de la ville au financement des études. Restaurants d'enfants, augmentation du prix des repas.

    Date

    28/10/1969

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (10…
    • Conseil Municipal du 28 Octobre 1969
    • Création d'un centre régional de dédouanement, participation…