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  1. Résultat n°1

    permis de construire n°15, Modification d'une maison d'habitation Rue Grande Rue Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis(expert métreur)).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/348 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • permis de construire n°15, Modification d'une maison...
  2. Résultat n°2

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7489W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Délégation de compétence à la Communauté urbaine d'Alençon...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  3. Résultat n°3

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Rue 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : GALLET (entrepreneur)).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/346 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...
  4. Résultat n°4

    Construction d'un réservoir de 1500 m3 rue de Cerisé, projet en 0.05 en béton armé : plan de dessous et coupe (Robert Lebout, éch. 1/200, 20 juin 1949, modifié le 1er octobre 1949).

    Date

    1er oct. 1949

    Cote

    1FI/14683 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉDIFICES PUBLICS
    • CHÂTEAUX D'EAU
    • Construction de deux réservoirs aériens de 1500m3 sente...
    • Construction d'un réservoir de 1500 m3 rue de Cerisé,...
  5. Résultat n°5

    permis de construire n°9, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1939), (auteur du projet, architecte : ESCHBAECHER André).

    Date

    1939-1939

    Cote

    8T/342 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • permis de construire n°9, Construction d'une maison...
  6. Résultat n°6

    permis de construire n°17, Construction d'une maison d'habitation Rue Verdun Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : HENRIET (entrepreneur)).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/159 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°17, Construction d'une maison...
  7. Résultat n°7

    permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Rue de Verdun Alençon, (date de décision : 1937).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/301 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°16, Construction d'une maison...
  8. Résultat n°8

    permis de construire n°40, Construction d'une maison d'habitation Rue de Verdun Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/279 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°40, Construction d'une maison...
  9. Résultat n°9

    permis de construire n°4, Restauration d'une maison d'habitation boulevard Duchamp Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : MANCHON (entrepreneur)).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/311 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°4, Restauration d'une maison...
  10. Résultat n°10

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Route de Paris Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/252 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...
  11. Résultat n°11

    permis de construire n°15, Construction d'une maison d'habitation Rue Mans Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : PERRIER).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/157 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°15, Construction d'une maison...
  12. Résultat n°12
    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, (propriété de Monsieur Elie de Fesquet, compagnie Française des cinémas), sous-sol, vue en plan, permis de construire (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/100, 15/03/1934, 18/04/1934, plan n°1), papier.

    1 media

    Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, (propriété de Monsieur Elie de Fesquet, compagnie Française des cinémas), sous-sol, vue en plan, permis de construire (architecte : DUBREUIL Paul, BESNARD BERNADAC Félix, 1/100, 15/03/1934, 18/04/1934, plan n°1), papier.

    Date

    1934-1934

    Cote

    3NUM/10123 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • URBANISME
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • RUE DES CARREAUX
    • Demande de permis de construire de la compagnie Française...
    • Projet du cinéma "Normandy" à Alençon, (propriété de...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

  13. Résultat n°13

    permis de construire n°30, Construction d'une maison d'habitation Boulevard de Strasbourg Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : BERNARDET (entrepreneur)).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/199 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°30, Construction d'une maison...
  14. Résultat n°14

    permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/225 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°22, Construction de locaux annexes...
  15. Résultat n°15

    permis de construire n°7, Surélévation d'une maison d'habitation Rue Métée Alençon, (date de décision : 1932), (auteur du projet, architecte : HAVES Max (métreur vérificateur)).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/120 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°7, Surélévation d'une maison...
  16. Résultat n°16

    permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1934), (auteur du projet, architecte : FOGLIETTI (entrepreneur)).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/203 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°34, Construction d'une maison...
  17. Résultat n°17

    permis de construire n°23, Construction d'un garage Rue Boucher de Perthes Alençon, (date de décision : 1934).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/192 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°23, Construction d'un garage...
  18. Résultat n°18
    Cinéma "Normandy" à Alençon, aménagement de l'estrade de la salle 1, coupe AB, (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 15/05/1979, modifié le : 17/05/1979, plan n°6521), papier.

    2 lots 80 medias

    Cinéma "Normandy" à Alençon, aménagement de l'estrade de la salle 1, coupe AB, (architecte : Artémisios WANG, 1/100, 15/05/1979, modifié le : 17/05/1979, plan n°6521), papier.

    Date

    1979-1979

    Cote

    3NUM/10113 (Cote principale)

    • Contexte : Cinema
    • LES CINÉMAS ALENÇONNAIS
    • LE NORMANDY
    • Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
    • Cinéma "Normandy" à Alençon, aménagement de l'estrade...
  19. Résultat n°19

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation, garages et bureaux Rue du 14e Hussard Alençon, (date de décision : 1931), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/113 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...
  20. Résultat n°20

    permis de construire n°11, Construction d'une maison d'habitation Rue Isle Alençon, (date de décision : 1940).

    Date

    1940-1940

    Cote

    8T/366 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • permis de construire n°11, Construction d'une maison...
  21. Résultat n°21

    permis de construire n°25, Construction d'une usine Avenue Paris Alençon, (date de décision : 1938).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/332 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°25, Construction d'une usine...
  22. Résultat n°22

    permis de construire n°12, Aménagement d'un logement Place Champ du Roi Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis(expert métreur)).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/319 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°12, Aménagement d'un logement...
  23. Résultat n°23

    permis de construire n°24, Construction d'une maison d'habitation Rue Basses Ruelles Alençon, (date de décision : 1932 (et non 1930 - réinsertion effectuée)), (auteur du projet, architecte : FOGLIETTI (entrepreneur)).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/137 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°24, Construction d'une maison...
  24. Résultat n°24

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Rue Sées Alençon, (date de décision : 1940), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1940-1940

    Cote

    8T/363 (Cote principale), 8T/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...
  25. Résultat n°25
    Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de 3 salles, plan niveau 2, plan niveau 3, plan niveau 4, vue en plan, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, plan n°6502), papier.

    1 media

    Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de 3 salles, plan niveau 2, plan niveau 3, plan niveau 4, vue en plan, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, plan n°6502), papier.

    Date

    1977-1977

    Cote

    3NUM/10117 (Cote principale)

    • Contexte : Cinéma le Normandy
    • URBANISME
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • RUE DES CARREAUX
    • Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
    • Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement de...

    Producteur :

    Président de la CUA, Maire d'Alençon / Directeur Général des Services CUA/Ville / Département Vie Culturelle et Tourisme / Direction de la Vie Culturelle (Ville) / Archives et Documentation

  26. Résultat n°26

    permis de construire n°8, Construction d'une maison d'habitation Boulevard République Alençon, (date de décision : 1931).

    Date

    1931-1931

    Cote

    8T/108 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1931
    • permis de construire n°8, Construction d'une maison...
  27. Résultat n°27

    permis de construire n°3, Construction d'une maison d'habitation Rue Paris Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MOLLET (entrepreneur)).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/206 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°3, Construction d'une maison...
  28. Résultat n°28

    permis de construire n°14, Construction d'une maison d'habitation Rue Notre-Dame de Lorette Alençon, (date de décision : 1938), (auteur du projet, architecte : ESCHBAECHER André).

    Date

    1938-1938

    Cote

    8T/321 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1938
    • permis de construire n°14, Construction d'une maison...
  29. Résultat n°29

    permis de construire n°12, Construction d'une maison d'habitation Rue de Lancrel Alençon, (date de décision : 1937).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/297 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°12, Construction d'une maison...
  30. Résultat n°30
    Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement en 3 salles, plan niveau 2, plan niveau 3, plan niveau 4, vue en plan, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, modifié le : 15/02/1979, 08/03/1979, plan n°6502 3), papier.

    2 lots 80 medias

    Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement en 3 salles, plan niveau 2, plan niveau 3, plan niveau 4, vue en plan, permis de construire (architecte : Artémisios WANG , 1/100, 12/10/1977, modifié le : 15/02/1979, 08/03/1979, plan n°6502 3), papier.

    Date

    1977-1979

    Cote

    3NUM/10114 (Cote principale)

    • Contexte : Cinema
    • LES CINÉMAS ALENÇONNAIS
    • LE NORMANDY
    • Demande de permis de construire 4914 n°61007856942,...
    • Cinéma "Normandy" à Alençon, projet d'aménagement en...
  31. Résultat n°31

    permis de construire n°9, Construction de 2 logements Rue d'Argentan Alençon, (date de décision : 1934).

    Date

    1934-1934

    Cote

    8T/178 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1934
    • permis de construire n°9, Construction de 2 logements...
  32. Résultat n°32

    permis de construire n°34, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Colbert Alençon, (date de décision : 1935).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/237 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°34, Construction d'une maison...
  33. Résultat n°33

    permis de construire n°13, Construction d'une maison d'habitation Route Paris Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : HAVES Max (métreur vérificateur)).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/216 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°13, Construction d'une maison...
  34. Résultat n°34

    permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Route de Paris Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : TONNELIER).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/255 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°16, Construction d'une maison...
  35. Résultat n°35

    permis de construire n°26, Construction d'une maison d'habitation Boulevard Strasbourg Alençon, (date de décision : 1932), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1932-1932

    Cote

    8T/139 (Cote principale), 8T/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1932
    • permis de construire n°26, Construction d'une maison...
  36. Résultat n°36

    permis de construire n°20, Construction d'une maison d'habitation Route Paris Alençon, (date de décision : 1937), (auteur du projet, architecte : PORCHER (entrepreneur)).

    Date

    1937-1937

    Cote

    8T/305 (Cote principale), 8T/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1937
    • permis de construire n°20, Construction d'une maison...
  37. Résultat n°37

    permis de construire n°28, Construction d'un garage Rue Docteur Becquembois Alençon, (date de décision : 1936), (auteur du projet, architecte : MEZEN Albert).

    Date

    1936-1936

    Cote

    8T/267 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1936
    • permis de construire n°28, Construction d'un garage...
  38. Résultat n°38

    permis de construire n°16, Construction d'une maison d'habitation Avenue de Courteille Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : LA CONSTRUCTION FAMILIALE (entreprise)).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/219 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°16, Construction d'une maison...
  39. Résultat n°39

    permis de construire n°3, Construction d'une maison ouvrière Rue Boucher de Perthes Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : MENOT (entrepreneur)).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/145 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°3, Construction d'une maison...
  40. Résultat n°40

    permis de construire n°4, Construction d'une maison d'habitation Rue Labillardière Alençon, (date de décision : 1933), (auteur du projet, architecte : LEGOUT Louis (expert métreur)).

    Date

    1933-1933

    Cote

    8T/146 (Cote principale), 8T/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1933
    • permis de construire n°4, Construction d'une maison...