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  1. Résultat n°1
    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

    3 lots 622 medias

    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2029 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...
  2. Résultat n°2
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    3 lots 622 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  3. Résultat n°3

    Projet de cession du stade Jacques Fould par le club sportif d'Alençon à la ville d'Alençon : articles de presse (novembre 1972).

    Date

    novembre 1972

    Cote

    39Z/15 (Cote principale), 100J/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES ASSOCIATIONS
    • 39Z - FONDS CLUB SPORTIF D'ALENÇON (CSA)
    • INSTALLATIONS SPORTIVES
    • PARC DES SPORTS - STADE JACQUES FOULD
    • Projet de cession du stade Jacques Fould par le club...
  4. Résultat n°4
    « Extrait du plan de la Ville d'Alençon présentant les changements projetés au collège » (11 décembre 1827), contenance et estimation des lots (géomètre expert) Lapeyrère.

    1 media

    « Extrait du plan de la Ville d'Alençon présentant les changements projetés au collège » (11 décembre 1827), contenance et estimation des lots (géomètre expert) Lapeyrère.

    Date

    11 déc. 1827

    Cote

    1FI/50 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Vente des prairies du collège d'Alençon et bâtiments...
    • « Extrait du plan de la Ville d'Alençon présentant...
  5. Résultat n°5
    Plan du percement des nouvelles rues dans l'ancien enclos du collège proposé par le conseil municipal de la Ville d'Alençon dans sa séance du 26 décembre 1827, Tour de tracé en rouge indique le nouveau projet de percement et d'alignement des nouvelles rues ainsi que les augmentations faites au collège avec les divisions des portions suivant les adjudications, certifié conforme par le géomètre expert Lapeyrère, noms des propriétaires sur le terrain desquels passent les rues projetées, vu et certifié à Alençon le 17 février 1829 le Préfet de l'Orne S

    1 media

    Plan du percement des nouvelles rues dans l'ancien enclos du collège proposé par le conseil municipal de la Ville d'Alençon dans sa séance du 26 décembre 1827, Tour de tracé en rouge indique le nouveau projet de percement et d'alignement des nouvelles rues ainsi que les augmentations faites au collège avec les divisions des portions suivant les adjudications, certifié conforme par le géomètre expert Lapeyrère, noms des propriétaires sur le terrain desquels passent les rues projetées, vu et certifié à Alençon le 17 février 1829 le Préfet de l'Orne S

    Date

    11 déc. 1827

    Cote

    1FI/62 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Vente des prairies du collège d'Alençon et bâtiments...
    • Plan du percement des nouvelles rues dans l'ancien...
  6. Résultat n°6

    Cession du stade Jacques Fould par le club sportif d'Alençon à la ville d'Alençon : correspondance

    Date

    05 janvier 1981

    Cote

    39Z/4 (Cote principale), 100J/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES ASSOCIATIONS
    • 39Z - FONDS CLUB SPORTIF D'ALENÇON (CSA)
    • INSTALLATIONS SPORTIVES
    • PARC DES SPORTS - STADE JACQUES FOULD
    • Cession du stade Jacques Fould par le club sportif...

    Producteur :

    Emmanuel Lorient Librairie Traces Ecrites

  7. Résultat n°7
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

    3 lots 622 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2031 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  8. Résultat n°8
    Université de France, Académie Royale de Caen, vente des prairies du collège d'Alençon et bâtiments accessoires en vingt lots séparés, par adjudication (12 juillet 1828), affiche, Imprimerie Poulet-Malassis.

    1 media

    Université de France, Académie Royale de Caen, vente des prairies du collège d'Alençon et bâtiments accessoires en vingt lots séparés, par adjudication (12 juillet 1828), affiche, Imprimerie Poulet-Malassis.

    Date

    samedi 12 juillet 1828

    Cote

    6FI/705 (Cote principale), 267M/1

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Vente des prairies du collège d'Alençon et bâtiments...
    • Université de France, Académie Royale de Caen, vente...
  9. Résultat n°9
    « Extrait du plan de la Ville d'Alençon présentant les changements projetés au collège » (11 décembre 1827), contenance et estimation des lots (géomètre expert) Lapeyrère.

    1 media

    « Extrait du plan de la Ville d'Alençon présentant les changements projetés au collège » (11 décembre 1827), contenance et estimation des lots (géomètre expert) Lapeyrère.

    Date

    11 déc. 1827

    Cote

    1FI/51 (Cote principale)

    • Contexte : SÉRIE M
    • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
    • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
    • Vente des prairies du collège d'Alençon et bâtiments...
    • « Extrait du plan de la Ville d'Alençon présentant...
  10. Résultat n°10
    Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

    3 lots 622 medias

    Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2030 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté...
  11. Résultat n°11
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    3 lots 622 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  12. Résultat n°12

    Cession du stade Jacques Fould par le club sportif d'Alençon à la ville d'Alençon : correspondance

    Date

    05 janvier 1981

    Cote

    39Z/4 (Cote principale), 100J/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES ASSOCIATIONS
    • 39Z - FONDS CLUB SPORTIF D'ALENÇON (CSA)
    • INSTALLATIONS SPORTIVES
    • PARC DES SPORTS - STADE JACQUES FOULD
    • Cession du stade Jacques Fould par le club sportif...
  13. Résultat n°13

    Projet de cession du stade Jacques Fould par le club sportif d'Alençon à la ville d'Alençon : articles de presse (novembre 1972).

    Date

    novembre 1972

    Cote

    39Z/15 (Cote principale), 100J/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES ASSOCIATIONS
    • 39Z - FONDS CLUB SPORTIF D'ALENÇON (CSA)
    • INSTALLATIONS SPORTIVES
    • PARC DES SPORTS - STADE JACQUES FOULD
    • Projet de cession du stade Jacques Fould par le club...

    Producteur :

    Emmanuel Lorient Librairie Traces Ecrites

  14. Résultat n°14
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

    3 lots 622 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2031 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  15. Résultat n°15
    Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

    3 lots 622 medias

    Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2030 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté...
  16. Résultat n°16
    Plan du corridor entre le moulin du Guichet et M. Tassoreau : plan, coupe (F. Beaudoin, 27 juillet 1869)

    13 medias

    Plan du corridor entre le moulin du Guichet et M. Tassoreau : plan, coupe (F. Beaudoin, 27 juillet 1869)

    Date

    27 juillet 1869

    Cote

    1FI/14687 (Cote principale)

    • Contexte : 3N - EAUX
    • MOULINS
    • Moulin du Guichet, cession d'un droit de passage sur...
    • Plan du corridor entre le moulin du Guichet et M. Tassoreau...
  17. Résultat n°17
    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

    3 lots 622 medias

    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2029 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...