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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2029 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...
Résultat n°2
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2032 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
Résultat n°3
Cote
39Z/15 (Cote principale), 100J/12 (Ancienne cote)
Date
novembre 1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
  • ARCHIVES ASSOCIATIONS
  • 39Z - FONDS CLUB SPORTIF D'ALENÇON (CSA)
  • INSTALLATIONS SPORTIVES
  • PARC DES SPORTS - STADE JACQUES FOULD
  • Projet de cession du stade Jacques Fould par le club...
Résultat n°4
« Extrait du plan de la Ville d'Alençon présentant les changements projetés au collège » (11 décembre 1827), contenance et estimation des lots (géomètre expert) Lapeyrère.

1 media

Cote
1FI/50 (Cote principale)
Date
11 déc. 1827
Lieu - Type de document
Plan
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Vente des prairies du collège d'Alençon et bâtiments...
  • « Extrait du plan de la Ville d'Alençon présentant...
Résultat n°5
Plan du percement des nouvelles rues dans l'ancien enclos du collège proposé par le conseil municipal de la Ville d'Alençon dans sa séance du 26 décembre 1827, Tour de tracé en rouge indique le nouveau projet de percement et d'alignement des nouvelles rues ainsi que les augmentations faites au collège avec les divisions des portions suivant les adjudications, certifié conforme par le géomètre expert Lapeyrère, noms des propriétaires sur le terrain desquels passent les rues projetées, vu et certifié à Alençon le 17 février 1829 le Préfet de l'Orne S

1 media

Cote
1FI/62 (Cote principale)
Date
11 déc. 1827
Lieu
Antoine Jullien (Rue, Alençon), Desgenettes (Rue, Alençon), Révérende Mère Anne Marie Javouhey (Rue, Alençon), Lancrel (Rue de, Alençon), Écusson (Rue de l', Alençon), Bretagne (Rue de, Alençon)
Type de document
Plan
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Vente des prairies du collège d'Alençon et bâtiments...
  • Plan du percement des nouvelles rues dans l'ancien...
Résultat n°6
Cote
39Z/4 (Cote principale), 100J/1 (Ancienne cote)
Date
05 janvier 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
  • ARCHIVES ASSOCIATIONS
  • 39Z - FONDS CLUB SPORTIF D'ALENÇON (CSA)
  • INSTALLATIONS SPORTIVES
  • PARC DES SPORTS - STADE JACQUES FOULD
  • Cession du stade Jacques Fould par le club sportif...
Résultat n°7
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2031 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
Résultat n°8
Université de France, Académie Royale de Caen, vente des prairies du collège d'Alençon et bâtiments accessoires en vingt lots séparés, par adjudication (12 juillet 1828), affiche, Imprimerie Poulet-Malassis.

1 media

Cote
6FI/705 (Cote principale), 267M/1
Date
samedi 12 juillet 1828
Lieu - Type de document
Affiche
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Vente des prairies du collège d'Alençon et bâtiments...
  • Université de France, Académie Royale de Caen, vente...
Résultat n°9
« Extrait du plan de la Ville d'Alençon présentant les changements projetés au collège » (11 décembre 1827), contenance et estimation des lots (géomètre expert) Lapeyrère.

1 media

Cote
1FI/51 (Cote principale)
Date
11 déc. 1827
Lieu - Type de document
Plan
  • Contexte : SÉRIE M
  • ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS PUBLICS
  • ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT, DE SCIENCES ET D'ART
  • Vente des prairies du collège d'Alençon et bâtiments...
  • « Extrait du plan de la Ville d'Alençon présentant...
Résultat n°10
Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2030 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté...
Résultat n°11
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2032 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
Résultat n°12
Cote
39Z/4 (Cote principale), 100J/1 (Ancienne cote)
Date
05 janvier 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
  • ARCHIVES ASSOCIATIONS
  • 39Z - FONDS CLUB SPORTIF D'ALENÇON (CSA)
  • INSTALLATIONS SPORTIVES
  • PARC DES SPORTS - STADE JACQUES FOULD
  • Cession du stade Jacques Fould par le club sportif...
Résultat n°13
Cote
39Z/15 (Cote principale), 100J/12 (Ancienne cote)
Date
novembre 1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
  • ARCHIVES ASSOCIATIONS
  • 39Z - FONDS CLUB SPORTIF D'ALENÇON (CSA)
  • INSTALLATIONS SPORTIVES
  • PARC DES SPORTS - STADE JACQUES FOULD
  • Projet de cession du stade Jacques Fould par le club...
Résultat n°14
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2031 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
Résultat n°15
Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2030 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté...
Résultat n°16
Plan du corridor entre le moulin du Guichet et M. Tassoreau : plan, coupe (F. Beaudoin, 27 juillet 1869)

13 medias

Cote
1FI/14687 (Cote principale)
Date
27 juillet 1869
Lieu
Briante (La, Rivière, Orne)
Type de document
Correspondance
  • Contexte : 3N - EAUX
  • MOULINS
  • Moulin du Guichet, cession d'un droit de passage sur...
  • Plan du corridor entre le moulin du Guichet et M. Tassoreau...
Résultat n°17
Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2029 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...