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Résultat n°1
Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

2 lots 609 medias

Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2030 (Cote principale)

Résultat n°2
Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

2 lots 609 medias

Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2029 (Cote principale)

Résultat n°3
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

2 lots 609 medias

Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2032 (Cote principale)

Résultat n°4

Projet de cession du stade Jacques Fould par le club sportif d'Alençon à la ville d'Alençon : articles de presse (novembre 1972).

Date

novembre 1972

Cote

39Z/15 (Cote principale), 100J/12 (Ancienne cote)

Résultat n°5
« Extrait du plan de la Ville d'Alençon présentant les changements projetés au collège » (11 décembre 1827), contenance et estimation des lots (géomètre expert) Lapeyrère.

1 media

« Extrait du plan de la Ville d'Alençon présentant les changements projetés au collège » (11 décembre 1827), contenance et estimation des lots (géomètre expert) Lapeyrère.

Date

11 déc. 1827

Cote

1FI/50 (Cote principale)

Résultat n°6
Plan du percement des nouvelles rues dans l'ancien enclos du collège proposé par le conseil municipal de la Ville d'Alençon dans sa séance du 26 décembre 1827, Tour de tracé en rouge indique le nouveau projet de percement et d'alignement des nouvelles rues ainsi que les augmentations faites au collège avec les divisions des portions suivant les adjudications, certifié conforme par le géomètre expert Lapeyrère, noms des propriétaires sur le terrain desquels passent les rues projetées, vu et certifié à Alençon le 17 février 1829 le Préfet de l'Orne S

1 media

Plan du percement des nouvelles rues dans l'ancien enclos du collège proposé par le conseil municipal de la Ville d'Alençon dans sa séance du 26 décembre 1827, Tour de tracé en rouge indique le nouveau projet de percement et d'alignement des nouvelles rues ainsi que les augmentations faites au collège avec les divisions des portions suivant les adjudications, certifié conforme par le géomètre expert Lapeyrère, noms des propriétaires sur le terrain desquels passent les rues projetées, vu et certifié à Alençon le 17 février 1829 le Préfet de l'Orne S

Date

11 déc. 1827

Cote

1FI/62 (Cote principale)

Résultat n°7
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

2 lots 609 medias

Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2031 (Cote principale)

Résultat n°8
Université de France, Académie Royale de Caen, vente des prairies du collège d'Alençon et bâtiments accessoires en vingt lots séparés, par adjudication (12 juillet 1828), affiche, Imprimerie Poulet-Malassis.

1 media

Université de France, Académie Royale de Caen, vente des prairies du collège d'Alençon et bâtiments accessoires en vingt lots séparés, par adjudication (12 juillet 1828), affiche, Imprimerie Poulet-Malassis.

Date

samedi 12 juillet 1828

Cote

6FI/705 (Cote principale), 267M/1

Résultat n°9
« Extrait du plan de la Ville d'Alençon présentant les changements projetés au collège » (11 décembre 1827), contenance et estimation des lots (géomètre expert) Lapeyrère.

1 media

« Extrait du plan de la Ville d'Alençon présentant les changements projetés au collège » (11 décembre 1827), contenance et estimation des lots (géomètre expert) Lapeyrère.

Date

11 déc. 1827

Cote

1FI/51 (Cote principale)

Résultat n°10
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

2 lots 609 medias

Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2031 (Cote principale)

Résultat n°11
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

2 lots 609 medias

Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2032 (Cote principale)

Résultat n°12
Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

2 lots 609 medias

Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2030 (Cote principale)

Résultat n°13

Cession du stade Jacques Fould par le club sportif d'Alençon à la ville d'Alençon : correspondance

Date

05 janvier 1981

Cote

39Z/4 (Cote principale), 100J/1 (Ancienne cote)

Résultat n°14
Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

2 lots 609 medias

Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2029 (Cote principale)

Résultat n°15
Plan du corridor entre le moulin du Guichet et M. Tassoreau : plan, coupe (F. Beaudoin, 27 juillet 1869)

13 medias

Plan du corridor entre le moulin du Guichet et M. Tassoreau : plan, coupe (F. Beaudoin, 27 juillet 1869)

Date

27 juillet 1869

Cote

1FI/14687 (Cote principale)