Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7480W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7480W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  3. Résultat n°3

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7498W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  4. Résultat n°4

    4NUM/21624

    Cote

    4NUM/21624 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14...
    • Délibération 20171214-001 Communauté Urbaine - Budget...
    • 4NUM/21624
  5. Résultat n°5

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7498W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
    • Annexe n° 2
  6. Résultat n°6

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    24/11/2018

    Cote

    7498W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...