Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7480W/1/1 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération, Budget
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°2
Cote
7480W/1/2 (Cote principale)
Date
14/12/2017
Lieu - Type de document
Délibération, Budget
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
Résultat n°3
Cote
7498W/1/1 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
  • Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°4
Cote
4NUM/21624 (Cote principale)
Date- Lieu - Type de document
Délibération, Budget
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
  • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001 (14...
  • Délibération 20171214-001 Communauté Urbaine - Budget...
  • 4NUM/21624
Résultat n°5
Cote
7498W/1/3 (Cote principale)
Date
16/11/2017
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
  • Annexe n° 2
Résultat n°6
Cote
7498W/1/2 (Cote principale)
Date
24/11/2018
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
  • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
  • 2017
  • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
  • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
  • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur...
  • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...