COMPTABILITE PUBLIQUE - Recherche - Archives municipales Alençon

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Acte soumis au contrôle de légalité.	Cote 7480W/1/1 (Cote principale)	Date 14/12/2017	Lieu -	Type de document Délibération, Budget
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté… CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil… Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001… Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°2		Église Saint Pierre de Montsort, reconstruction du chœur et de deux chapelles (1843-1844) : correspondance, devis, délibération, pétition ; subvention et financement : correspondance, réclamation de la fabrique de Montsort suite à l'évaluation des matériaux provenant de la démolition de l'ancien choeur (1846) : notes, correspondance, délibération	Cote 2M/17 (Cote principale), 103M/1 (Ancienne cote)	Date 31 janv. 1843 - 29 janv. 1846	Lieu -	Type de document Correspondance, Délibération, Note, Certificat
		Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS… EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES ANCIENNE ÉGLISE SAINT PIERRE DE MONTSORT Église Saint Pierre de Montsort, reconstruction du…
Résultat n°3		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7480W/1/2 (Cote principale)	Date 14/12/2017	Lieu -	Type de document Délibération, Budget
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté… CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil… Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001… Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de…
Résultat n°4		Acte soumis au contrôle de légalité.	Cote 7498W/1/1 (Cote principale)	Date 16/11/2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté… CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil… Conseil communautaire du 16 novembre 2017 Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur… Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°5		4NUM/21624	Cote 4NUM/21624 (Cote principale)	Date-	Lieu -	Type de document Délibération, Budget
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté… CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil… Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001… Délibération 20171214-001 Communauté Urbaine - Budget… 4NUM/21624
Résultat n°6		Annexe n° 2	Cote 7498W/1/3 (Cote principale)	Date 16/11/2017	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté… CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil… Conseil communautaire du 16 novembre 2017 Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur… Annexe n° 2
Résultat n°7		Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7498W/1/2 (Cote principale)	Date 24/11/2018	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté… CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil… Conseil communautaire du 16 novembre 2017 Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur… Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de…

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