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Résultat n°1

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

14/12/2017

Cote

7480W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°2

Église Saint Pierre de Montsort, reconstruction du chœur et de deux chapelles (1843-1844) : correspondance, devis, délibération, pétition ; subvention et financement : correspondance, réclamation de la fabrique de Montsort suite à l'évaluation des matériaux provenant de la démolition de l'ancien choeur (1846) : notes, correspondance, délibération

Date

31 janv. 1843 - 29 janv. 1846

Cote

2M/17 (Cote principale), 103M/1 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

14/12/2017

Cote

7480W/1/2 (Cote principale)

Résultat n°4

Acte soumis au contrôle de légalité.

Date

16/11/2017

Cote

7498W/1/1 (Cote principale)

Résultat n°5

4NUM/21624

Date

-

Cote

4NUM/21624 (Cote principale)

Résultat n°6

Annexe n° 2

Date

16/11/2017

Cote

7498W/1/3 (Cote principale)

Résultat n°7

Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

Date

24/11/2018

Cote

7498W/1/2 (Cote principale)