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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7480W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001…
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  2. Résultat n°2

    Église Saint Pierre de Montsort, reconstruction du chœur et de deux chapelles (1843-1844) : correspondance, devis, délibération, pétition ; subvention et financement : correspondance, réclamation de la fabrique de Montsort suite à l'évaluation des matériaux provenant de la démolition de l'ancien choeur (1846) : notes, correspondance, délibération

    Date

    31 janv. 1843 - 29 janv. 1846

    Cote

    2M/17 (Cote principale), 103M/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : M- ÉDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ÉTABISSEMENTS…
    • EDIFICES DU CULTE ET CIMETIÈRES
    • ANCIENNE ÉGLISE SAINT PIERRE DE MONTSORT
    • Église Saint Pierre de Montsort, reconstruction du…
  3. Résultat n°3

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7480W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001…
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de…
  4. Résultat n°4

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7498W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur…
    • Acte soumis au contrôle de légalité.
  5. Résultat n°5

    4NUM/21624

    Cote

    4NUM/21624 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Budget primitif 2018: délibération n°20171214-001…
    • Délibération 20171214-001 Communauté Urbaine - Budget…
    • 4NUM/21624
  6. Résultat n°6

    Annexe n° 2

    Date

    16/11/2017

    Cote

    7498W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur…
    • Annexe n° 2
  7. Résultat n°7

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    24/11/2018

    Cote

    7498W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté…
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil…
    • Conseil communautaire du 16 novembre 2017
    • Communauté urbaine d'Alençon, admission en non-valeur…
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de…