CINQUIÈME RÉPUBLIQUE (1958- )

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 548 medias	Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.	Cote-	Date 25/03/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 25 Mars 1969 Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon...
Résultat n°2	2 lots 591 medias	Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.	Cote-	Date 29/11/1966	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 29 Novembre 1966 Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma...
Résultat n°3	479 medias	Sommaire sur les affaires à délibérer.	Cote-	Date 26/11/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 26 Novembre 1968 Sommaire sur les affaires à délibérer.
Résultat n°4	2 lots 591 medias	Budget primitif 1967.	Cote-	Date 28/02/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 28 Février 1967 Budget primitif 1967.
Résultat n°5	479 medias	Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.	Cote-	Date 13/07/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 13 Juillet 1968 Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement,...
Résultat n°6	2 lots 548 medias	Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.	Cote-	Date 25/03/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 25 Mars 1969 Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation...
Résultat n°7	2 lots 591 medias	Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.	Cote-	Date 30/10/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 30 Octobre 1967 Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°8	2 lots 548 medias	Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.	Cote-	Date 29/04/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 29 Avril 1969 Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre...
Résultat n°9	479 medias	Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.	Cote-	Date 13/07/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 13 Juillet 1968 Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société...
Résultat n°10	2 lots 548 medias	Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.	Cote-	Date 28/05/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 28 Mai 1969 Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux...
Résultat n°11	2 lots 460 medias	Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.	Cote-	Date 14/04/1970	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 14 Avril 1970 Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,...
Résultat n°12	2 lots 591 medias	Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.	Cote-	Date 30/10/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 30 Octobre 1967 Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la...
Résultat n°13	479 medias	Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.	Cote-	Date 29/04/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 29 Avril 1968 Assurances, police incendie des bâtiments communaux....
Résultat n°14	2 lots 548 medias	Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.	Cote-	Date 25/03/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 25 Mars 1969 Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier...
Résultat n°15	479 medias	Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.	Cote-	Date 30/09/1968	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (27... Conseil municipal du 30 Septembre 1968 Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A.,...
Résultat n°16	2 lots 591 medias	Personnel, tableau des effectifs.	Cote-	Date 28/09/1966	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 28 Septembre 1966 Personnel, tableau des effectifs.
Résultat n°17	2 lots 591 medias	Budget supplémentaire 1967.	Cote-	Date 27/06/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 27 Juin 1967 Budget supplémentaire 1967.
Résultat n°18	2 lots 591 medias	Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.	Cote-	Date 30/03/1967	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (29... Conseil Municipal du 30 Mars 1967 Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin....
Résultat n°19	2 lots 548 medias	Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.	Cote-	Date 02/07/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 2 Juillet 1969 Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement,...
Résultat n°20	2 lots 548 medias	Budget primitif 1969.	Cote-	Date 05/02/1969	Lieu -	Type de document Délibération
		Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020) CONSEILS MUNICIPAUX DÉLIBÉRATIONS MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977) Registre des délibérations du conseil municipal (10... Conseil Municipal du 5 Février 1969 Budget primitif 1969.

Résultats de la recherche

Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Budget primitif 1967.

Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

Personnel, tableau des effectifs.

Budget supplémentaire 1967.

Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.

Budget primitif 1969.