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Résultat n°1
Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

2 lots 548 medias

Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

Date

25/03/1969

Cote

-

Résultat n°2
Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

2 lots 591 medias

Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

Date

29/11/1966

Cote

-

Résultat n°3
Sommaire sur les affaires à délibérer.

479 medias

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

26/11/1968

Cote

-

Résultat n°4
Budget primitif 1967.

2 lots 591 medias

Budget primitif 1967.

Date

28/02/1967

Cote

-

Résultat n°5
Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

479 medias

Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

Date

13/07/1968

Cote

-

Résultat n°6
Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

2 lots 548 medias

Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

Date

25/03/1969

Cote

-

Résultat n°7
Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

2 lots 591 medias

Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Date

30/10/1967

Cote

-

Résultat n°8
Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

2 lots 548 medias

Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

Date

29/04/1969

Cote

-

Résultat n°9
Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

479 medias

Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

Date

13/07/1968

Cote

-

Résultat n°10
Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

2 lots 548 medias

Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

Date

28/05/1969

Cote

-

Résultat n°11
Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

2 lots 460 medias

Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

Date

14/04/1970

Cote

-

Résultat n°12
Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

2 lots 591 medias

Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

Date

30/10/1967

Cote

-

Résultat n°13
Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

479 medias

Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

Date

29/04/1968

Cote

-

Résultat n°14
Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

2 lots 548 medias

Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

Date

25/03/1969

Cote

-

Résultat n°15
Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

479 medias

Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

Date

30/09/1968

Cote

-

Résultat n°16
Personnel, tableau des effectifs.

2 lots 591 medias

Personnel, tableau des effectifs.

Date

28/09/1966

Cote

-

Résultat n°17
Budget supplémentaire 1967.

2 lots 591 medias

Budget supplémentaire 1967.

Date

27/06/1967

Cote

-

Résultat n°18
Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

2 lots 591 medias

Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

Date

30/03/1967

Cote

-

Résultat n°19
Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.

2 lots 548 medias

Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.

Date

02/07/1969

Cote

-

Résultat n°20
Budget primitif 1969.

2 lots 548 medias

Budget primitif 1969.

Date

05/02/1969

Cote

-