CINQUIÈME RÉPUBLIQUE (1958- )

Résultat n°1

2 lots 548 medias
Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

Date

25/03/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 25 Mars 1969
- Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon...
Résultat n°2

2 lots 591 medias
Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma d'Alençon. Plainte des riverains de la Briante après fermeture de l'enquête. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Tarifs de l'enlèvement des ordures ménagères. Analyse pour les emprunts accordés à différents organismes pour l'Octroi.

Date

29/11/1966
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 29 Novembre 1966
- Taxe locale sur Alençon. Projection de film au cinéma...
Résultat n°3

479 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

26/11/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 26 Novembre 1968
- Sommaire sur les affaires à délibérer.
Résultat n°4

2 lots 591 medias
Budget primitif 1967.

Date

28/02/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 28 Février 1967
- Budget primitif 1967.
Résultat n°5

479 medias
Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

Date

13/07/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 13 Juillet 1968
- Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement,...
Résultat n°6

2 lots 548 medias
Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

Date

25/03/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 25 Mars 1969
- Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation...
Résultat n°7

2 lots 591 medias
Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Date

30/10/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
- Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°8

2 lots 548 medias
Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

Date

29/04/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 29 Avril 1969
- Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre...
Résultat n°9

479 medias
Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

Date

13/07/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 13 Juillet 1968
- Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société...
Résultat n°10

2 lots 548 medias
Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

Date

28/05/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 28 Mai 1969
- Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux...
Résultat n°11

2 lots 460 medias
Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

Date

14/04/1970
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 14 Avril 1970
- Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports,...
Résultat n°12

2 lots 591 medias
Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

Date

30/10/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 30 Octobre 1967
- Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la...
Résultat n°13

479 medias
Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

Date

29/04/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 29 Avril 1968
- Assurances, police incendie des bâtiments communaux....
Résultat n°14

2 lots 548 medias
Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

Date

25/03/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 25 Mars 1969
- Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier...
Résultat n°15

479 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

Date

30/09/1968
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (27...
- Conseil municipal du 30 Septembre 1968
- Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A.,...
Résultat n°16

2 lots 591 medias
Personnel, tableau des effectifs.

Date

28/09/1966
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 28 Septembre 1966
- Personnel, tableau des effectifs.
Résultat n°17

2 lots 591 medias
Budget supplémentaire 1967.

Date

27/06/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 27 Juin 1967
- Budget supplémentaire 1967.
Résultat n°18

2 lots 591 medias
Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

Date

30/03/1967
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (29...
- Conseil Municipal du 30 Mars 1967
- Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin....
Résultat n°19

2 lots 548 medias
Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.

Date

02/07/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 2 Juillet 1969
- Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement,...
Résultat n°20

2 lots 548 medias
Budget primitif 1969.

Date

05/02/1969
- Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
- CONSEILS MUNICIPAUX
- DÉLIBÉRATIONS
- MANDATS JEAN CREN (21 mars 1965-20 mars 1977)
- Registre des délibérations du conseil municipal (10...
- Conseil Municipal du 5 Février 1969
- Budget primitif 1969.

Résultats de la recherche

Projet de monument à la mémoire des libérateurs d'Alençon le Maréchal LECLERC et la deuxième division blindée, avis du conseil, établissements MAILLARD.

Date

Date

Sommaire sur les affaires à délibérer.

Date

Budget primitif 1967.

Date

Ecole de fille de Monsort, extension, aménagement, Mr LANG architecte.

Date

Planification, préparation du VIème plan, rapport d'orientation régionale, avis du conseil.

Date

Assurance des maires adjoints et conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions. Assurance, avenant de réduction, police véhicule 2 roues. Legs Melle DESHAYES-DUBUISSON, Mlle BOUGARD légatrice, Mme MEMIN notaire au Mans, Maitre BACLE notaire de la ville.

Date

Contentieux, détérioration aux orgues de l'église Notre Dame, désignation d'un avocat au conseil d'État, maitre LABBE avocat. Sports, court de tennis municipaux et installation annexes, convention en vue du transfert de la gestion au tennis club Alençonnais.

Date

Zone industrielle d'Alençon Nord, céder la société CARRIER. Contentieux, responsabilité civile de la ville, affaire caisse de sécurité social de l'Orne et Mr DESDOUITS, travaux effectué par l'entreprise BOUDIN et CHAUSE désignation d'un avocat maitre SEIGLE.

Date

Comité de Liaison et d'organisation pour le 1% aux affaires culturelles, vœu en faveur de l'action du comité. Z.I.N., cession de terrain à la T.A.I., régularisation.

Date

Maison des Jeunes et de la Culture, salle omnisports, avant-projet modifié, achat propriété de ESNAULT-ROUSSEL.

Date

Enseignement, ouverture et fermeture de classes à la rentrés scolaire 1967-1968, C.E.S. Aveline, C.E.S. rue Saint Exupéry, école maternel Z.U.P. de Perseigne, école maternelle Champ du Roi.

Date

Assurances, police incendie des bâtiments communaux. Assurances vélos solex, compagnie d'assurance La Providence.

Date

Finances, emprunt de 89 000 F auprès du crédit foncier de France, travaux de viabilité du quartier des Sainfoins, 2ème tranche.

Date

Sommaire sur les affaires à délibérer. S.E.M.I.A.V.A., transformation du groupe Z.U.P. Accession à la propriété en location-vente.

Date

Personnel, tableau des effectifs.

Date

Budget supplémentaire 1967.

Date

Travaux carrefour de Lancrel et rue Général Fromentin. Règlements sur le stationnement. Travaux à la station d'épuration de Courteille. Alignement, rue Tirouflet. Décision parquets du gymnase du Point du Jour. Association, mouvement croix d'Or.

Date

Sommaire sur les affaires à délibérer. Assainissement, extension du réseau d'égouts vannes, programme 1969.

Date

Budget primitif 1969.

Date