• sur 1
16 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2017 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  2. Résultat n°2
    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    3 lots 622 medias

    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2036 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande...
  3. Résultat n°3
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2019 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport....
  4. Résultat n°4
    Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    3 lots 622 medias

    Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2035 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards,...
  5. Résultat n°5
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2017 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  6. Résultat n°6
    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

    3 lots 622 medias

    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2037 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande...
  7. Résultat n°7
    Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2015 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du...
  8. Résultat n°8
    Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

    3 lots 622 medias

    Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2015 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du...
  9. Résultat n°9
    Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    3 lots 622 medias

    Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2035 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards,...
  10. Résultat n°10
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2018 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  11. Résultat n°11
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    3 lots 622 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2034 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...
  12. Résultat n°12
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2018 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport
  13. Résultat n°13
    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    3 lots 622 medias

    Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2034 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien,...
  14. Résultat n°14
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

    3 lots 622 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2019 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport....
  15. Résultat n°15
    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

    3 lots 622 medias

    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2037 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande...
  16. Résultat n°16
    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    3 lots 622 medias

    Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2036 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande...