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Résultat n°1
Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

2 lots 609 medias

Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2034 (Cote principale)

Résultat n°2
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

2 lots 609 medias

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2017 (Cote principale)

Résultat n°3
Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

2 lots 609 medias

Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2036 (Cote principale)

Résultat n°4
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

2 lots 609 medias

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2017 (Cote principale)

Résultat n°5
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

2 lots 609 medias

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2018 (Cote principale)

Résultat n°6
Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

2 lots 609 medias

Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2036 (Cote principale)

Résultat n°7
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

2 lots 609 medias

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2019 (Cote principale)

Résultat n°8
Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

2 lots 609 medias

Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2037 (Cote principale)

Résultat n°9
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

2 lots 609 medias

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport. Conseil de Préfecture, Affaire Levesque contre la ville d'Alençon : transaction

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2019 (Cote principale)

Résultat n°10
Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

2 lots 609 medias

Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions. Lycée d'Alençon, bourses de demi-pensionnaires, renouvellement des bourses d'essai, transformation de bourses d'essai en bourses de mérite. Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines et primaires, demandes en remise : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2037 (Cote principale)

Résultat n°11
Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

2 lots 609 medias

Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2015 (Cote principale)

Résultat n°12
Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

2 lots 609 medias

Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2035 (Cote principale)

Résultat n°13
Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

2 lots 609 medias

Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication. Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2034 (Cote principale)

Résultat n°14
Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

2 lots 609 medias

Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2018 (Cote principale)

Résultat n°15
Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

2 lots 609 medias

Hospice d'Alençon, assistances obligatoire aux vieillards, fixation du nombre de lits affectés à ce service. Hospice d'Alençon, travaux extraordinaires, demande de subventions.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2035 (Cote principale)

Résultat n°16
Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

2 lots 609 medias

Budget de l'hospice pour 1913 : rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1913 : rapport.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2015 (Cote principale)