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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Annexe n° 2

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7488W/1/3 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Présentation du bilan d'activité des services (Année...
    • Annexe n° 2
  2. Résultat n°2

    Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7488W/1/2 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Présentation du bilan d'activité des services (Année...
    • Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...
  3. Résultat n°3

    Acte soumis au contrôle de légalité.

    Date

    14/12/2017

    Cote

    7488W/1/1 (Cote principale)

    • Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté...
    • CONSEILS COMMUNAUTAIRES
    • 2017
    • Registre des décisions et des délibérations du conseil...
    • Conseil communautaire du 14 décembre 2017
    • Présentation du bilan d'activité des services (Année...
    • Acte soumis au contrôle de légalité.