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  1. Résultat n°1
    Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

    2 lots 609 medias

    Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2571 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget...
  2. Résultat n°2
    Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

    2 lots 609 medias

    Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2477 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards,...
  3. Résultat n°3
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    301 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2024 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:...
  4. Résultat n°4
    Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

    2 lots 609 medias

    Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2404 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
  5. Résultat n°5
    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2178 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport...
  6. Résultat n°6
    Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    2 lots 609 medias

    Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2584 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917....
  7. Résultat n°7
    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    2 lots 609 medias

    Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2585 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du...
  8. Résultat n°8
    Tramways, pose de contre-rails, communications

    2 lots 609 medias

    Tramways, pose de contre-rails, communications

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2060 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Tramways, pose de contre-rails, communications
  9. Résultat n°9
    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    301 medias

    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2052 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie...
  10. Résultat n°10
    Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

    2 lots 609 medias

    Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne 50, notaire M. THUARD, architecte M. VOYER, cimetière Notre-Dame avis du conseil. Acquisition de l'immeuble Charbonnel à usage de bureau d'Octroi Rue du Gué Guesnes, concurrents de l'adjudication M. ZANOTTI, vote de crédit supplémentaire.

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2546 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Legs Veuve ROUSSEL née BAILLY Anne Boulevard Lenoir-Dufresne...
  11. Résultat n°11
    Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

    2 lots 609 medias

    Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2394 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire...
  12. Résultat n°12
    Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

    2 lots 609 medias

    Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2255 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau...
  13. Résultat n°13
    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    2 lots 609 medias

    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2397 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles....
  14. Résultat n°14
    Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil

    608 medias

    Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2391 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme...
  15. Résultat n°15
    Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien. Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

    2 lots 609 medias

    Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien. Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2263 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien....
  16. Résultat n°16
    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

    2 lots 609 medias

    Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires de l'Architecte. Construction d'une école de filles Rue du Becquembois et agrandissement de l'école des filles de la Rue du Bas de Montsort et du groupe scolaire de la Rue de l'Asile : vote de crédits supplémentaires

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2108 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Constructions et agrandissements d'écoles, honoraires...
  17. Résultat n°17
    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    301 medias

    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2115 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier...
  18. Résultat n°18
    Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance. Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon

    2 lots 609 medias

    Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables privés de ressources, dossiers soumis à la commission d'assistance. Eclairage au gaz, action de la Cie de couterne, élévation des prix du gaz, autorisation de défendre, M. CHARBEAU Ingénieur électricien à l'école pratique du commerce et des industrie du Mans contrôleur de l'éclairage public d'Alençon

    Date

    03/09/1915

    Cote

    3NUM/2440 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 03 Septembre 1915
    • Assistance obligatoire aux vieillard, infirmes et incurables...
  19. Résultat n°19
    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    2 lots 609 medias

    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2534 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes...
  20. Résultat n°20
    Budget de la ville pour 1917, rapport

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2578 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de la ville pour 1917, rapport
  21. Résultat n°21
    Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés affermées, propriétaire de ferme : M. BADOIRE, M. PITRIE, M. MENIL, M. PIRAY , M. FLEURY/ Avis du conseil. Eclairage au gaz défectueux : Observation de M. LEPRETRE. Police, service de nuit demande de bicyclette : Demande de M. LEPRETRE. Voirie urbaine, arrachage de l'herbe dans les parties fréquentées : Demande de M. LEPRETRE

    608 medias

    Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés affermées, propriétaire de ferme : M. BADOIRE, M. PITRIE, M. MENIL, M. PIRAY , M. FLEURY/ Avis du conseil. Eclairage au gaz défectueux : Observation de M. LEPRETRE. Police, service de nuit demande de bicyclette : Demande de M. LEPRETRE. Voirie urbaine, arrachage de l'herbe dans les parties fréquentées : Demande de M. LEPRETRE

    Date

    26/06/1914

    Cote

    3NUM/2329 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Juin 1914
    • Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés...
  22. Résultat n°22
    Budget de la ville pour 1917, rapport

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2580 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de la ville pour 1917, rapport
  23. Résultat n°23
    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    2 lots 609 medias

    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2563 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles....
  24. Résultat n°24
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    2 lots 609 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2004 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  25. Résultat n°25
    Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour timbre des mandats et quittances , entretient des chemins de grande communication et d'intérêt commun. Budget de 1915, vote de crédit supplémentaires pour dépenses occasionnées par la mobilisation générale et la guerre. Rue du 49éme mobiles, crédit pour l'ouverture de la Rue d'accès à l'hôtel des postes avec l'établissement d'un square en bordure, mémoire de travaux et fournitures, autorisation de paiement

    608 medias

    Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour timbre des mandats et quittances , entretient des chemins de grande communication et d'intérêt commun. Budget de 1915, vote de crédit supplémentaires pour dépenses occasionnées par la mobilisation générale et la guerre. Rue du 49éme mobiles, crédit pour l'ouverture de la Rue d'accès à l'hôtel des postes avec l'établissement d'un square en bordure, mémoire de travaux et fournitures, autorisation de paiement

    Date

    19/12/1914

    Cote

    3NUM/2373 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Décembre 1914
    • Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport....
  26. Résultat n°26
    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    301 medias

    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2166 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE...
  27. Résultat n°27
    Legs Noblesse, attribution en 1914, rapport

    608 medias

    Legs Noblesse, attribution en 1914, rapport

    Date

    26/06/1914

    Cote

    3NUM/2334 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Juin 1914
    • Legs Noblesse, attribution en 1914, rapport
  28. Résultat n°28
    Fumiers de l'abattoir, marché amiable. Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis du Conseil

    2 lots 609 medias

    Fumiers de l'abattoir, marché amiable. Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis du Conseil

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2126 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Fumiers de l'abattoir, marché amiable. Hospice d'Alençon,...
  29. Résultat n°29
    Budget de la ville pour 1915, rapport. Budget de l'hospice pour 1915, rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport

    608 medias

    Budget de la ville pour 1915, rapport. Budget de l'hospice pour 1915, rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport

    Date

    19/12/1914

    Cote

    3NUM/2372 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Décembre 1914
    • Budget de la ville pour 1915, rapport. Budget de l'hospice...
  30. Résultat n°30
    Eclairage du carrefour de la rue du Manset de Mamers. Pavage des rues, achat de pavés : Rapport

    2 lots 609 medias

    Eclairage du carrefour de la rue du Manset de Mamers. Pavage des rues, achat de pavés : Rapport

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2213 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Eclairage du carrefour de la rue du Manset de Mamers....
  31. Résultat n°31
    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

    301 medias

    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2008 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).
  32. Résultat n°32
    Assistance obligatoire aux vieillards, allocation mensuelle, assistance à domicile

    608 medias

    Assistance obligatoire aux vieillards, allocation mensuelle, assistance à domicile

    Date

    27/11/1914

    Cote

    3NUM/2364 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Novembre 1914
    • Assistance obligatoire aux vieillards, allocation mensuelle,...
  33. Résultat n°33
    Budget de l'hospice pour 1914 rapport. Budget du bureau de bienfaisance de 1914 rapport. Entretien des chemins vicinaux de grande communication en intérêt commun, vote de crédit supplémentaire

    2 lots 609 medias

    Budget de l'hospice pour 1914 rapport. Budget du bureau de bienfaisance de 1914 rapport. Entretien des chemins vicinaux de grande communication en intérêt commun, vote de crédit supplémentaire

    Date

    17/12/1913

    Cote

    3NUM/2245 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Décembre 1913
    • Budget de l'hospice pour 1914 rapport. Budget du bureau...
  34. Résultat n°34
    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré. Eclairage au gaz, réclamation de M. Leprêtre. Droits de Place, révision, réduction aux cultivateurs. Voirie urbaine, Chemin de Haut-2clair, demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, installations de bancs, demande de M. Lebouc. Garderie d'enfants, demande de M. Lebouc. Budget de la Ville, demande d'insertion dans les journaux locaux. Retraités, réclamation de M. Lebouc

    2 lots 609 medias

    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré. Eclairage au gaz, réclamation de M. Leprêtre. Droits de Place, révision, réduction aux cultivateurs. Voirie urbaine, Chemin de Haut-2clair, demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, installations de bancs, demande de M. Lebouc. Garderie d'enfants, demande de M. Lebouc. Budget de la Ville, demande d'insertion dans les journaux locaux. Retraités, réclamation de M. Lebouc

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2070 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
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    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Service de eaux, commission spéciale, exposé de M....
  35. Résultat n°35
    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport

    2 lots 609 medias

    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport

    Date

    20/08/1913

    Cote

    3NUM/2157 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
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    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport
  36. Résultat n°36
    Révision, nomination d'une commission (p 78).

    301 medias

    Révision, nomination d'une commission (p 78).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2082 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
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    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Révision, nomination d'une commission (p 78).
  37. Résultat n°37
    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    2 lots 609 medias

    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2006 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
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    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement...
  38. Résultat n°38
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la ville pour l'exercice 1914

    608 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la ville pour l'exercice 1914

    Date

    17/12/1913

    Cote

    3NUM/2236 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
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    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Décembre 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de la...
  39. Résultat n°39
    Ouvroir municipal, demande de création présentée par la bourse du travail, nettoyage des effets militaires chez M. Mme HENAULT-Morel, rapport. Capitaine AVELINE, lieutenant VIOLAND tombés face à l'ennemi mais aussi de nombreux Alençonnais dont DESCHAMPS Lucien au 26 ème infanterie territoriale qui participa à la victoire de la Marne mais blessé à Mouchy décédé à l'hôpital d'Osnabrück : demande de M. LETARD

    2 lots 609 medias

    Ouvroir municipal, demande de création présentée par la bourse du travail, nettoyage des effets militaires chez M. Mme HENAULT-Morel, rapport. Capitaine AVELINE, lieutenant VIOLAND tombés face à l'ennemi mais aussi de nombreux Alençonnais dont DESCHAMPS Lucien au 26 ème infanterie territoriale qui participa à la victoire de la Marne mais blessé à Mouchy décédé à l'hôpital d'Osnabrück : demande de M. LETARD

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2528 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Ouvroir municipal, demande de création présentée par...
  40. Résultat n°40
    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

    301 medias

    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2164 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de...
  41. Résultat n°41
    Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

    2 lots 609 medias

    Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2487 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Demande de réduction et admission en non valeur de...
  42. Résultat n°42
    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

    301 medias

    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2063 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Ecoles, projets de construction et d'agrandissement,...
  43. Résultat n°43
    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1913 : rapport.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2009 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de la ville pour 1913 : rapport.
  44. Résultat n°44
    Salle de Fêtes, projets d'aménagements des Halle aux Toiles et Halle aux Blés

    2 lots 609 medias

    Salle de Fêtes, projets d'aménagements des Halle aux Toiles et Halle aux Blés

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2123 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Salle de Fêtes, projets d'aménagements des Halle aux...
  45. Résultat n°45
    Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports

    2 lots 609 medias

    Arrosage des rues de la Ville, organisation du service : rapports

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2101 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Arrosage des rues de la Ville, organisation du service...
  46. Résultat n°46
    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

    301 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2076 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).
  47. Résultat n°47
    Hôtel de la brigade : Avenant à la Convention

    2 lots 609 medias

    Hôtel de la brigade : Avenant à la Convention

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2219 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Hôtel de la brigade : Avenant à la Convention
  48. Résultat n°48
    Apprentissage : Demande de M. Lagogué. Elargissement du Pont-de-Sarthe : Demande de M. Meline. Visite de la Normandie par M. le Président de la République : Proposition M. Poré

    2 lots 609 medias

    Apprentissage : Demande de M. Lagogué. Elargissement du Pont-de-Sarthe : Demande de M. Meline. Visite de la Normandie par M. le Président de la République : Proposition M. Poré

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2222 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Apprentissage : Demande de M. Lagogué. Elargissement...
  49. Résultat n°49
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal compte administratif du Maire pour 1914, rapport

    2 lots 609 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Comptabilité de la ville, compte de gestion du receveur municipal compte administratif du Maire pour 1914, rapport

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2401 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Comptabilité...
  50. Résultat n°50
    Budget de 1913, vote de crédit supplémentaires

    2 lots 609 medias

    Budget de 1913, vote de crédit supplémentaires

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2267 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Budget de 1913, vote de crédit supplémentaires
  51. Résultat n°51
    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Legs Veuve Noblesse, attribution en 1916 rapport

    2 lots 609 medias

    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Legs Veuve Noblesse, attribution en 1916 rapport

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2541 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles....
  52. Résultat n°52
    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources. Service des eaux, demande de M. Vittoz. Service des eaux, demande de M. Fleury

    2 lots 609 medias

    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources. Service des eaux, demande de M. Vittoz. Service des eaux, demande de M. Fleury

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2064 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Ecoles, projets de construction et d'agrandissement,...
  53. Résultat n°53
    Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

    2 lots 609 medias

    Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2421 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien,...
  54. Résultat n°54
    Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires. Legs divers, nomination de délégués pour l'attribution en 1914. Tribunaux de commerce, désignation de délégués pour la confection de la liste

    2 lots 609 medias

    Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires. Legs divers, nomination de délégués pour l'attribution en 1914. Tribunaux de commerce, désignation de délégués pour la confection de la liste

    Date

    22/05/1914

    Cote

    3NUM/2299 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 22 Mai 1914
    • Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires. Legs...
  55. Résultat n°55
    Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements

    2 lots 609 medias

    Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2120 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Cimetières d'Alençon, modifications aux règlements
  56. Résultat n°56
    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

    301 medias

    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2083 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution...
  57. Résultat n°57
    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

    301 medias

    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

    Date

    mercredi 26 novembre 1913

    Cote

    3NUM/2211 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux...
  58. Résultat n°58
    Indemnité représentative de logement aux instituteurs, réclamation de M. MORE instituteur adjoint à l'école de garçon d'Ozé Notre-Dame. Fournitures d'imprimés pour les services de la Mairie, habillement des agents de police, autorisation de traiter à l'amiable , adjudication expirant le 31 Décembre 1914. Droits de place à la Halle aux Toiles, réclamation de M. QUERREAUX. Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

    608 medias

    Indemnité représentative de logement aux instituteurs, réclamation de M. MORE instituteur adjoint à l'école de garçon d'Ozé Notre-Dame. Fournitures d'imprimés pour les services de la Mairie, habillement des agents de police, autorisation de traiter à l'amiable , adjudication expirant le 31 Décembre 1914. Droits de place à la Halle aux Toiles, réclamation de M. QUERREAUX. Réfugiés dépenses de nourriture, de couchage et d'entretien, communication, indemnités aux personnes de bonne volonté acceptant des réfugiés chez elles

    Date

    19/12/1914

    Cote

    3NUM/2376 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 19 Décembre 1914
    • Indemnité représentative de logement aux instituteurs,...
  59. Résultat n°59
    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    2 lots 609 medias

    Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins et modèles, application de l'article 9 de la loi du 14 juillet 1909, dépôt au Musée d'Ozé : avis du Conseil.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2021 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Budget de 1912, vote de crédits supplémentaires. Dessins...
  60. Résultat n°60
    Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour dépenses relatives aux cours secondaires de jeunes filles, dépenses de police, cotisation de la ville dans les dépense du casernement, entretien des chemins vicinaux et ordinaires. Dépenses imprévues, autorisation de paiement d'un mémoire. Legs Chesneau de la Drourie, nomination de délégués, M. Mme DESCHAMPS, SETARD, MELINE, DELAUNAY. Caisse d'épargne, administrateurs désignation par le conseil. Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service

    608 medias

    Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour dépenses relatives aux cours secondaires de jeunes filles, dépenses de police, cotisation de la ville dans les dépense du casernement, entretien des chemins vicinaux et ordinaires. Dépenses imprévues, autorisation de paiement d'un mémoire. Legs Chesneau de la Drourie, nomination de délégués, M. Mme DESCHAMPS, SETARD, MELINE, DELAUNAY. Caisse d'épargne, administrateurs désignation par le conseil. Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2393 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour...
  61. Résultat n°61
    Contribution foncière des propriétés non bâties, nomination de classificateurs. Jury, nomination de délégués pour la confection de la liste préparatoire, chemins vicinaux création de ressources pour 1917

    2 lots 609 medias

    Contribution foncière des propriétés non bâties, nomination de classificateurs. Jury, nomination de délégués pour la confection de la liste préparatoire, chemins vicinaux création de ressources pour 1917

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2522 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Contribution foncière des propriétés non bâties, nomination...
  62. Résultat n°62
    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    2 lots 609 medias

    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2230 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
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    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M....
  63. Résultat n°63
    Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 admissions

    2 lots 609 medias

    Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 admissions

    Date

    17/12/1913

    Cote

    3NUM/2251 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
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    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Décembre 1913
    • Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet...
  64. Résultat n°64
    Radiographie des blessés militaires, fourniture de l'énergie électrique une heure a titre gracieux d'électricité, réclamation du Docteur M. BARBE. Halle au blé, autorisation de paiement d'un mémoire, ouverture d'un crédit, serrurier M. EDONNE, architecte M. LANDRET, entrepreneur M. GUILMIN. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour timbre et reluire des registres de l'Etat civil, contributions des biens communaux, balayage des places publiques, ateliers de charité

    608 medias

    Radiographie des blessés militaires, fourniture de l'énergie électrique une heure a titre gracieux d'électricité, réclamation du Docteur M. BARBE. Halle au blé, autorisation de paiement d'un mémoire, ouverture d'un crédit, serrurier M. EDONNE, architecte M. LANDRET, entrepreneur M. GUILMIN. Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires pour timbre et reluire des registres de l'Etat civil, contributions des biens communaux, balayage des places publiques, ateliers de charité

    Date

    27/11/1914

    Cote

    3NUM/2355 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
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    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Novembre 1914
    • Radiographie des blessés militaires, fourniture de...
  65. Résultat n°65
    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, passée entre le ministre de la guerre et la commission administrative de l'hospice mixte d'Alençon. Dépenses imprévues, autorisation de paiement d'un mémoire, couronne pour les obsèques de M. MALLET conseiller municipal. Lycée, boursiers communaux conversion de bourses d'essai en bourses de mérite, communications diverses M. FROMANT fils avis de décès de sa mère Veuve de l'ancien capitaine de sapeurs-pompiers d'Alençon

    2 lots 609 medias

    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, passée entre le ministre de la guerre et la commission administrative de l'hospice mixte d'Alençon. Dépenses imprévues, autorisation de paiement d'un mémoire, couronne pour les obsèques de M. MALLET conseiller municipal. Lycée, boursiers communaux conversion de bourses d'essai en bourses de mérite, communications diverses M. FROMANT fils avis de décès de sa mère Veuve de l'ancien capitaine de sapeurs-pompiers d'Alençon

    Date

    03/09/1915

    Cote

    3NUM/2437 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
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    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
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    • Conseil municipal du 03 Septembre 1915
    • Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er...
  66. Résultat n°66
    Immeuble LECLERC Rue de Sarthe 35, demande du locataire M. DE CASTILLA, prolongation du bail. Eaux de Seltz, droits d'octroi, abonnements avec les fabricants M. Mme GRASLAND Hamelin et M. Mme BOURGEOIS, M. Mme GUILLOCHON. Entretien des biens communaux, autorisation de traiter à l'amiable avec les entrepreneurs et fournisseurs, rapport

    2 lots 609 medias

    Immeuble LECLERC Rue de Sarthe 35, demande du locataire M. DE CASTILLA, prolongation du bail. Eaux de Seltz, droits d'octroi, abonnements avec les fabricants M. Mme GRASLAND Hamelin et M. Mme BOURGEOIS, M. Mme GUILLOCHON. Entretien des biens communaux, autorisation de traiter à l'amiable avec les entrepreneurs et fournisseurs, rapport

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2479 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
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    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
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    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Immeuble LECLERC Rue de Sarthe 35, demande du locataire...
  67. Résultat n°67
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Alignement Rue du Puits Verrier propriétaire M. ETIENNE Eugène, acquisition d'une parcelle de terrain, cessions 1904-1905 M. DESHAYE et M. THOREL, rapport

    2 lots 609 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Alignement Rue du Puits Verrier propriétaire M. ETIENNE Eugène, acquisition d'une parcelle de terrain, cessions 1904-1905 M. DESHAYE et M. THOREL, rapport

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2542 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
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    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Alignement Rue...
  68. Résultat n°68
    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines, demandes en remises : Rapport. Lycée d'Alençon, bourses d'externat : Rapport

    2 lots 609 medias

    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines, demandes en remises : Rapport. Lycée d'Alençon, bourses d'externat : Rapport

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2205 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
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    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines,...
  69. Résultat n°69
    Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc

    2 lots 609 medias

    Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2226 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
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    • Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc
  70. Résultat n°70
    Assistance obligatoire. Assistance aux famille nombreuses, admissions nouvelles

    2 lots 609 medias

    Assistance obligatoire. Assistance aux famille nombreuses, admissions nouvelles

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2289 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
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  71. Résultat n°71
    Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis du Conseil. Hospice d'Alençon, aliénation de rente 3%, : avis du Conseil. Hospice d'Alençon, amortissement d'une rente perpétuelle de 3% : avis du Conseil. Presbytère de Montsort, réparations, observation de M. Lheureux, Square du 49ème Mobile, observation de M. Lagogué

    2 lots 609 medias

    Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis du Conseil. Hospice d'Alençon, aliénation de rente 3%, : avis du Conseil. Hospice d'Alençon, amortissement d'une rente perpétuelle de 3% : avis du Conseil. Presbytère de Montsort, réparations, observation de M. Lheureux, Square du 49ème Mobile, observation de M. Lagogué

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2127 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
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    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis...
  72. Résultat n°72
    Comptabilité de la ville, budget supplémentaire pour l'exercice 1915, rapport. Hospice d'Alençon, ferme de Badoise à Damigny et fermier feu M. VICTOR et c'est héritiers. Caisse des retraites des employés municipaux, liquidation de la pension de retraite de M. AUBRY Jules garde des Promenades

    2 lots 609 medias

    Comptabilité de la ville, budget supplémentaire pour l'exercice 1915, rapport. Hospice d'Alençon, ferme de Badoise à Damigny et fermier feu M. VICTOR et c'est héritiers. Caisse des retraites des employés municipaux, liquidation de la pension de retraite de M. AUBRY Jules garde des Promenades

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2412 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Comptabilité de la ville, budget supplémentaire pour...
  73. Résultat n°73
    Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc. Eaux de Seltz

    2 lots 609 medias

    Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc. Eaux de Seltz

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2053 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des...
  74. Résultat n°74
    Budget de la ville pour 1916, rapport. Budget de l'hospice pour 1916 : rapport

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1916, rapport. Budget de l'hospice pour 1916 : rapport

    Date

    23/11/1915

    Cote

    3NUM/2457 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 23 Novembre 1915
    • Budget de la ville pour 1916, rapport. Budget de l'hospice...
  75. Résultat n°75

    Registre des délibérations du conseil municipal (21 août 1896 - 07 avril 1900).

    Date

    21 août 1896 - 07 avr. 1900

    Cote

    1D40 (Cote principale), 39D37

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS ALBERT CHAMBAY (1892-1904)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (21...
  76. Résultat n°76
    Recrutement, soutiens de famille : Avis du Conseil. Recrutement, sursis d'incorporation : Avis du Conseil

    2 lots 609 medias

    Recrutement, soutiens de famille : Avis du Conseil. Recrutement, sursis d'incorporation : Avis du Conseil

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2283 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Recrutement, soutiens de famille : Avis du Conseil....
  77. Résultat n°77
    Sommaire sur les affaires à délibérer. 49éme Mobiles, dénomination des Rues concernant, Rue d'accès à l'hôtel des Postes et au jardin public et Rue du 49éme Régiment de Mobiles le nom de Jacquare, activité des Mobiles en 1870

    608 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. 49éme Mobiles, dénomination des Rues concernant, Rue d'accès à l'hôtel des Postes et au jardin public et Rue du 49éme Régiment de Mobiles le nom de Jacquare, activité des Mobiles en 1870

    Date

    17/08/1914

    Cote

    3NUM/2341 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 17 Août 1914
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. 49éme Mobiles,...
  78. Résultat n°78
    Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport (p 12).

    301 medias

    Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau de bienfaisance pour 1913: rapport (p 12).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2015 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Budget de l'hospice pour 1913: rapport; Budget du bureau...
  79. Résultat n°79

    Relevés de notes de l'élève Charles-Marie Aveline (1896-1897).

    Date

    1896-1897

    Cote

    132J/5 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DE LA SÉRIE Z. FONDS...
    • ARCHIVES PERSONNELLES ET FAMILIALES
    • FONDS AVELINE CHARLES-MARIE (1879-1914).
    • SCOLARITÉ ET FORMATION
    • Relevés de notes de l'élève Charles-Marie Aveline (1896-1897).
  80. Résultat n°80
    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines en primaire, demande en remise, rapport . Aliénés indigents, demande d'admission de M. DOITEAU Maurice frère de M. DOITEAU employé de banque demeurant 8 Rue d'Argentan Alençon, avis du Conseil . Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles de DUBOIS Constance et LE COUAILLE . Assistance aux familles nombreuses, allocation annuelle au chefs de famille

    608 medias

    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines en primaire, demande en remise, rapport . Aliénés indigents, demande d'admission de M. DOITEAU Maurice frère de M. DOITEAU employé de banque demeurant 8 Rue d'Argentan Alençon, avis du Conseil . Assistance médicale gratuite, admissions nouvelles de DUBOIS Constance et LE COUAILLE . Assistance aux familles nombreuses, allocation annuelle au chefs de famille

    Date

    27/11/1914

    Cote

    3NUM/2359 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 27 Novembre 1914
    • Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines...