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  1. Résultat n°1
    Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

    2 lots 609 medias

    Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2571 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget…
  2. Résultat n°2
    Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

    2 lots 609 medias

    Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2477 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards,…
  3. Résultat n°3
    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    301 medias

    Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2024 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:…
  4. Résultat n°4
    Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

    2 lots 609 medias

    Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

    Date

    25/06/1915

    Cote

    3NUM/2404 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 25 Juin 1915
    • Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
  5. Résultat n°5
    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    301 medias

    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

    Date

    mardi 14 octobre 1913

    Cote

    3NUM/2178 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport…
  6. Résultat n°6
    Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    2 lots 609 medias

    Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2584 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917.…
  7. Résultat n°7
    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    301 medias

    Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2052 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie…
  8. Résultat n°8
    Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

    2 lots 609 medias

    Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2275 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien…
  9. Résultat n°9
    Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

    2 lots 609 medias

    Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2394 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire…
  10. Résultat n°10
    Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

    2 lots 609 medias

    Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2255 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau…
  11. Résultat n°11
    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

    2 lots 609 medias

    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2211 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux…
  12. Résultat n°12
    Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil

    608 medias

    Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2391 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M.…
  13. Résultat n°13
    Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien. Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

    2 lots 609 medias

    Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien. Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2263 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien.…
  14. Résultat n°14
    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    2 lots 609 medias

    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2534 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes…
  15. Résultat n°15
    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    301 medias

    Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

    Date

    vendredi 20 juin 1913

    Cote

    3NUM/2115 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier…
  16. Résultat n°16
    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation

    2 lots 609 medias

    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation

    Date

    07/05/1913

    Cote

    3NUM/2079 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation
  17. Résultat n°17
    Droit de pesage, mesurage et jaugeage

    2 lots 609 medias

    Droit de pesage, mesurage et jaugeage

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2184 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droit de pesage, mesurage et jaugeage
  18. Résultat n°18
    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    2 lots 609 medias

    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2534 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes…
  19. Résultat n°19
    Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC

    2 lots 609 medias

    Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2492 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation…
  20. Résultat n°20
    Budget de la ville pour 1917, rapport

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2578 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de la ville pour 1917, rapport
  21. Résultat n°21
    Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés affermées, propriétaire de ferme : M. BADOIRE, M. PITRIE, M. MENIL, M. PIRAY , M. FLEURY/ Avis du conseil. Eclairage au gaz défectueux : Observation de M. LEPRETRE. Police, service de nuit demande de bicyclette : Demande de M. LEPRETRE. Voirie urbaine, arrachage de l'herbe dans les parties fréquentées : Demande de M. LEPRETRE

    608 medias

    Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés affermées, propriétaire de ferme : M. BADOIRE, M. PITRIE, M. MENIL, M. PIRAY , M. FLEURY/ Avis du conseil. Eclairage au gaz défectueux : Observation de M. LEPRETRE. Police, service de nuit demande de bicyclette : Demande de M. LEPRETRE. Voirie urbaine, arrachage de l'herbe dans les parties fréquentées : Demande de M. LEPRETRE

    Date

    26/06/1914

    Cote

    3NUM/2329 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 26 Juin 1914
    • Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés…
  22. Résultat n°22
    Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs Pompiers mobilisés, M. NOIRE trésorier de la société de secours mutuels des Sapeurs-Pompiers mandatement, rapport. Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    2 lots 609 medias

    Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs Pompiers mobilisés, M. NOIRE trésorier de la société de secours mutuels des Sapeurs-Pompiers mandatement, rapport. Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2506 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Indemnité de service pour l'année 1915 aux Sapeurs…
  23. Résultat n°23
    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    2 lots 609 medias

    Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles. Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2563 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles.…
  24. Résultat n°24
    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    2 lots 609 medias

    Police municipale, personnel : avancement des agents.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2004 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : avancement des agents.
  25. Résultat n°25
    Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation à l'immeuble et au mobilier, médecin inspecteur M. DUPARD

    2 lots 609 medias

    Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation à l'immeuble et au mobilier, médecin inspecteur M. DUPARD

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2594 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Ecole primaire supérieure de jeunes filles, réparation…
  26. Résultat n°26
    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    2 lots 609 medias

    Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de M. Lebouc. Droits d'octroi, tarif : Demande de M. Lebouc. Omnibus train de 2h 1/2 du matin : Observation de M. Lebouc. Halle aux toiles, projet d'éclairage électrique rapport

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2230 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Ecole normale de garçons, dégagement : Demande de…
  27. Résultat n°27
    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    301 medias

    Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre : Observation de Mr LAbreuvoir du Plénître, curage: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Maison d'Ozé: Demande de Mr LEBOUC ; Rue de la Caisse d'Epargne: Demande de classement par Mr LEBOUC ; Rivière la Briante, Rue des fossés de la Barre: Observation de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs: Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC ; Eaux Rue Grande Sarthe: Demande de Mr LEBOUC ; Place de Lancrel, trottoirs : Demande de Mr LEBOUC ; Hotel des Postes, salle du Public : Observation et demande de Mr LEBOUC (p 162).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2166 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Abreuvoir du Plénître, curage : Demande de Mr LEPRÊTRE…
  28. Résultat n°28
    Legs DUPONT Jules Eugène, encaissement de la somme léguée, autorisation de mainlevée hypothécaire, notaire M. CABOT Achille. Production de l'alcool, application de l'article 4 de la loi du 30 Juin 1916, constitution des ateliers publics

    2 lots 609 medias

    Legs DUPONT Jules Eugène, encaissement de la somme léguée, autorisation de mainlevée hypothécaire, notaire M. CABOT Achille. Production de l'alcool, application de l'article 4 de la loi du 30 Juin 1916, constitution des ateliers publics

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2550 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Legs DUPONT Jules Eugène, encaissement de la somme…
  29. Résultat n°29
    Tramways de Carrouges à Alençon, avant-projet, enquête d'utilité publique : Avis du Conseil

    2 lots 609 medias

    Tramways de Carrouges à Alençon, avant-projet, enquête d'utilité publique : Avis du Conseil

    Date

    19/07/1913

    Cote

    3NUM/2145 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 19 Juillet 1913
    • Tramways de Carrouges à Alençon, avant-projet, enquête…
  30. Résultat n°30
    Fumiers de l'abattoir, marché amiable. Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis du Conseil

    2 lots 609 medias

    Fumiers de l'abattoir, marché amiable. Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis du Conseil

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2126 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Fumiers de l'abattoir, marché amiable. Hospice d'Alençon,…
  31. Résultat n°31
    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines, demandes en remises : Rapport. Lycée d'Alençon, bourses d'externat : Rapport

    2 lots 609 medias

    Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines, demandes en remises : Rapport. Lycée d'Alençon, bourses d'externat : Rapport

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2205 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Lycée d'Alençon, frais d'études des classes enfantines,…
  32. Résultat n°32
    Budget de la ville pour 1915, rapport. Budget de l'hospice pour 1915, rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport

    608 medias

    Budget de la ville pour 1915, rapport. Budget de l'hospice pour 1915, rapport. Budget du bureau de bienfaisance pour 1915, rapport

    Date

    19/12/1914

    Cote

    3NUM/2372 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 19 Décembre 1914
    • Budget de la ville pour 1915, rapport. Budget de l'hospice…
  33. Résultat n°33
    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

    301 medias

    Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).

    Date

    lundi 09 décembre 1912

    Cote

    3NUM/2008 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
    • Budget de la ville pour 1913: rapport (p 6).
  34. Résultat n°34
    Assistance obligatoire aux vieillards, allocation mensuelle, assistance à domicile

    608 medias

    Assistance obligatoire aux vieillards, allocation mensuelle, assistance à domicile

    Date

    27/11/1914

    Cote

    3NUM/2364 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 27 Novembre 1914
    • Assistance obligatoire aux vieillards, allocation…
  35. Résultat n°35
    Budget de l'hospice pour 1914 rapport. Budget du bureau de bienfaisance de 1914 rapport. Entretien des chemins vicinaux de grande communication en intérêt commun, vote de crédit supplémentaire

    2 lots 609 medias

    Budget de l'hospice pour 1914 rapport. Budget du bureau de bienfaisance de 1914 rapport. Entretien des chemins vicinaux de grande communication en intérêt commun, vote de crédit supplémentaire

    Date

    17/12/1913

    Cote

    3NUM/2245 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 17 Décembre 1913
    • Budget de l'hospice pour 1914 rapport. Budget du bureau…
  36. Résultat n°36
    Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    2 lots 609 medias

    Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON, Pont sur la Sarthe, élargissement de la chaussée, M. SUARD et BEGUIN cantonnier, vote de crédit

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2507 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Boulevard de la République, Rue CAZAULT, Ruelle BOURDON,…
  37. Résultat n°37
    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport

    2 lots 609 medias

    Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport

    Date

    20/08/1913

    Cote

    3NUM/2157 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Droits de place, révision du règlement, tarif : Rapport
  38. Résultat n°38
    Révision, nomination d'une commission (p 78).

    301 medias

    Révision, nomination d'une commission (p 78).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2082 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Révision, nomination d'une commission (p 78).
  39. Résultat n°39
    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    2 lots 609 medias

    Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement et l'avancement.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2006 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Police municipale, personnel : règlement pour le recrutement…
  40. Résultat n°40
    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré

    2 lots 609 medias

    Service de eaux, commission spéciale, exposé de M. Doré

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2069 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Service de eaux, commission spéciale, exposé de M.…
  41. Résultat n°41
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière

    2 lots 609 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Assistance aux femmes en couches, lois des 17 juin et 30 juillet 1913 : Fixation du taux de l'allocation journalière

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2174 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Assistance…
  42. Résultat n°42
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1915, vote de crédits supplémentaires

    2 lots 609 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1915, vote de crédits supplémentaires

    Date

    23/11/1915

    Cote

    3NUM/5417 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 23 Novembre 1915
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Budget de 1915,…
  43. Résultat n°43
    Ouvroir municipal, demande de création présentée par la bourse du travail, nettoyage des effets militaires chez M. Mme HENAULT-Morel, rapport. Capitaine AVELINE, lieutenant VIOLAND tombés face à l'ennemi mais aussi de nombreux Alençonnais dont DESCHAMPS Lucien au 26 ème infanterie territoriale qui participa à la victoire de la Marne mais blessé à Mouchy décédé à l'hôpital d'Osnabrück : demande de M. LETARD

    2 lots 609 medias

    Ouvroir municipal, demande de création présentée par la bourse du travail, nettoyage des effets militaires chez M. Mme HENAULT-Morel, rapport. Capitaine AVELINE, lieutenant VIOLAND tombés face à l'ennemi mais aussi de nombreux Alençonnais dont DESCHAMPS Lucien au 26 ème infanterie territoriale qui participa à la victoire de la Marne mais blessé à Mouchy décédé à l'hôpital d'Osnabrück : demande de M. LETARD

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2528 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Ouvroir municipal, demande de création présentée par…
  44. Résultat n°44
    Rue d'accès a l'hôtel des Postes : Demandes de M. Le bouc. Place du Palais installation des tentes : Demandes de M. Le bouc. Cimetières Notre Dame, non possibilité d'ouvrir la 1er porte au public : Demandes de M. Lebouc. Plaques indicatrices des rues : Demandes de M. Lebouc. Promenades- règlement de Police : Observations de M. Lebouc. Hôtel des Postes, garage : Demande de M. Lebouc. Rue de l'Ecusson et du Puits Verrier, demande d'installation d'un square : Demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, Rue d'Argentan et du General Florentin, demande d'établissement de banc en bois : Demande de M. Lebouc. Cimetières, demande d'abris : Demande de M. Lebouc

    2 lots 609 medias

    Rue d'accès a l'hôtel des Postes : Demandes de M. Le bouc. Place du Palais installation des tentes : Demandes de M. Le bouc. Cimetières Notre Dame, non possibilité d'ouvrir la 1er porte au public : Demandes de M. Lebouc. Plaques indicatrices des rues : Demandes de M. Lebouc. Promenades- règlement de Police : Observations de M. Lebouc. Hôtel des Postes, garage : Demande de M. Lebouc. Rue de l'Ecusson et du Puits Verrier, demande d'installation d'un square : Demande de M. Lebouc. Voirie urbaine, Rue d'Argentan et du General Florentin, demande d'établissement de banc en bois : Demande de M. Lebouc. Cimetières, demande d'abris : Demande de M. Lebouc

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2229 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Rue d'accès a l'hôtel des Postes : Demandes de M.…
  45. Résultat n°45
    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

    301 medias

    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de Mr Fleury; Aviation militaire: Demande de Mr Vittoz; Halle aux Blés, travaux de restauration: Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Hotel des Postes : Demande de Mr LEPRÊTRE ; Eclairage électrique, Lampes à arc : Demande Mr LEPRÊTRE ; Téléphone, réseau d'incendie : Observation de Mr HOMMEY (p 160).

    Date

    mardi 19 août 1913

    Cote

    3NUM/2164 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 19 Août 1913
    • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement: Demande de…
  46. Résultat n°46
    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale

    2 lots 609 medias

    Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2533 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes…
  47. Résultat n°47
    Budget de la ville pour 1917, rapport

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1917, rapport

    Date

    24/11/1916

    Cote

    3NUM/2575 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
    • Budget de la ville pour 1917, rapport
  48. Résultat n°48
    Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

    2 lots 609 medias

    Demande de réduction et admission en non valeur de diverses concession d'eau, rapport, vote de l'ouverture d'un crédit supplémentaire

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2487 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Demande de réduction et admission en non valeur de…
  49. Résultat n°49
    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

    301 medias

    Ecoles, projets de construction et d'agrandissement, création de ressources (p 59).

    Date

    vendredi 14 février 1913

    Cote

    3NUM/2063 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Ecoles, projets de construction et d'agrandissement,…
  50. Résultat n°50
    Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés affermées, propriétaire de ferme : M. BADOIRE, M. PITRIE, M. MENIL, M. PIRAY , M. FLEURY/ Avis du conseil. Eclairage au gaz défectueux : Observation de M. LEPRETRE. Police, service de nuit demande de bicyclette : Demande de M. LEPRETRE. Voirie urbaine, arrachage de l'herbe dans les parties fréquentées : Demande de M. LEPRETRE

    608 medias

    Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés affermées, propriétaire de ferme : M. BADOIRE, M. PITRIE, M. MENIL, M. PIRAY , M. FLEURY/ Avis du conseil. Eclairage au gaz défectueux : Observation de M. LEPRETRE. Police, service de nuit demande de bicyclette : Demande de M. LEPRETRE. Voirie urbaine, arrachage de l'herbe dans les parties fréquentées : Demande de M. LEPRETRE

    Date

    26/06/1914

    Cote

    3NUM/2329 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 26 Juin 1914
    • Hospice d'Alençon, travaux à exécuter aux propriétés…
  51. Résultat n°51
    Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

    2 lots 609 medias

    Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2264 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote…
  52. Résultat n°52
    Salle de Fêtes, projets d'aménagements des Halle aux Toiles et Halle aux Blés

    2 lots 609 medias

    Salle de Fêtes, projets d'aménagements des Halle aux Toiles et Halle aux Blés

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2123 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Salle de Fêtes, projets d'aménagements des Halle aux…
  53. Résultat n°53
    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

    301 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2076 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Sommaire sur les affaires à délibérer (p 72).
  54. Résultat n°54
    Hôtel de la brigade : Avenant à la Convention

    2 lots 609 medias

    Hôtel de la brigade : Avenant à la Convention

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2219 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Hôtel de la brigade : Avenant à la Convention
  55. Résultat n°55
    Révision, nomination d'une commission. Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles : enquête

    2 lots 609 medias

    Révision, nomination d'une commission. Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles : enquête

    Date

    07/05/1913

    Cote

    3NUM/2082 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Révision, nomination d'une commission. Ruelle Marquet,…
  56. Résultat n°56
    Etat du matériel d'incendie, pompes et tuyaux, lieutenant PASQUIER, demande de M. DORE. Question fermeture du dépôt de convalescents, école Masson, Halle au blé, immeuble Gardien, M. Justin GODARD sous secrétaire d'état du service de la santé, M. DARIAC député, demande de M. ROMET

    2 lots 609 medias

    Etat du matériel d'incendie, pompes et tuyaux, lieutenant PASQUIER, demande de M. DORE. Question fermeture du dépôt de convalescents, école Masson, Halle au blé, immeuble Gardien, M. Justin GODARD sous secrétaire d'état du service de la santé, M. DARIAC député, demande de M. ROMET

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2557 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Etat du matériel d'incendie, pompes et tuyaux, lieutenant…
  57. Résultat n°57
    Budget de 1913, vote de crédit supplémentaires

    2 lots 609 medias

    Budget de 1913, vote de crédit supplémentaires

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2267 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Budget de 1913, vote de crédit supplémentaires
  58. Résultat n°58
    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Legs Veuve Noblesse, attribution en 1916 rapport

    2 lots 609 medias

    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Legs Veuve Noblesse, attribution en 1916 rapport

    Date

    29/06/1916

    Cote

    3NUM/2541 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 29 Juin 1916
    • Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles.…
  59. Résultat n°59
    49ème Mobiles, dénomination des Rues concernant, Rue d'accès à l'hôtel des Postes et au jardin public et Rue du 49éme Régiment de Mobiles le nom de Jacquare, activité des Mobiles en 1870. Alignements Rue de l'Ecusson n°313 et 314, autorisation de main levée d'une inscription hypothécaire, notaire M. THUARD, acquisition de M. CHEVRIER Clément Frédéric et de sa femme Mme GUERIN Justine Rue du Mans n°108, immeubles Chevirer n°19

    608 medias

    49ème Mobiles, dénomination des Rues concernant, Rue d'accès à l'hôtel des Postes et au jardin public et Rue du 49éme Régiment de Mobiles le nom de Jacquare, activité des Mobiles en 1870. Alignements Rue de l'Ecusson n°313 et 314, autorisation de main levée d'une inscription hypothécaire, notaire M. THUARD, acquisition de M. CHEVRIER Clément Frédéric et de sa femme Mme GUERIN Justine Rue du Mans n°108, immeubles Chevirer n°19

    Date

    17/08/1914

    Cote

    3NUM/2344 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 17 Août 1914
    • 49ème Mobiles, dénomination des Rues concernant, Rue…
  60. Résultat n°60
    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, assistance à domicile au bénéfice de l'allocation mensuelle

    2 lots 609 medias

    Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles. Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables, assistance à domicile au bénéfice de l'allocation mensuelle

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2398 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Assistance aux familles nombreuses, admissions nouvelles.…
  61. Résultat n°61
    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport. Trottoirs rue du Boulevard, dallages en ciment : Rapport. Hôpital mixte d'Alençon, traitement des malades militaires, Appendice à la convention du 1er juillet 1890 : Communication

    2 lots 609 medias

    Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation de terrain, transaction : Rapport. Trottoirs rue du Boulevard, dallages en ciment : Rapport. Hôpital mixte d'Alençon, traitement des malades militaires, Appendice à la convention du 1er juillet 1890 : Communication

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2196 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement, expropriation…
  62. Résultat n°62
    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

    2 lots 609 medias

    Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport

    Date

    14/10/1913

    Cote

    3NUM/2181 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
    • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport
  63. Résultat n°63
    Distribution d'eau, fourniture d'eau aux casernes, convention avec l'autorité Ministérielle, rapport. Assemblée du Faubourg de Courteille, demande de subvention. Hospice d'Alençon, legs de Mlle Marguerite , Marie Joséphine LEFEVRE : Avis du conseil

    2 lots 609 medias

    Distribution d'eau, fourniture d'eau aux casernes, convention avec l'autorité Ministérielle, rapport. Assemblée du Faubourg de Courteille, demande de subvention. Hospice d'Alençon, legs de Mlle Marguerite , Marie Joséphine LEFEVRE : Avis du conseil

    Date

    22/05/1914

    Cote

    3NUM/2297 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 22 Mai 1914
    • Distribution d'eau, fourniture d'eau aux casernes,…
  64. Résultat n°64
    Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires. Legs divers, nomination de délégués pour l'attribution en 1914. Tribunaux de commerce, désignation de délégués pour la confection de la liste

    2 lots 609 medias

    Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires. Legs divers, nomination de délégués pour l'attribution en 1914. Tribunaux de commerce, désignation de délégués pour la confection de la liste

    Date

    22/05/1914

    Cote

    3NUM/2299 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 22 Mai 1914
    • Budget de 1914, vote de crédit supplémentaires. Legs…
  65. Résultat n°65
    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

    301 medias

    Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête; Distribution d'eau, demande de réduction de police d'abonnement: rapport; Distribution d'eau, etablissement d'une bouche de lavage Place du Marchéaux Bestiaux: rapport (p 79).

    Date

    mercredi 07 mai 1913

    Cote

    3NUM/2083 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 07 Mai 1913
    • Ruelle Marquet, acquisition d'immeubles: enquête;…
  66. Résultat n°66
    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

    301 medias

    Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation (p 207).

    Date

    mercredi 26 novembre 1913

    Cote

    3NUM/2211 (Cote principale)

    • Contexte : IR_D_Internet
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux…
  67. Résultat n°67
    Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles a mutations diverses . Assistance obligatoire

    2 lots 609 medias

    Assistance obligatoire aux vieillards, admissions nouvelles a mutations diverses . Assistance obligatoire

    Date

    18/02/1914

    Cote

    3NUM/2287 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 18 Février 1914
    • Assistance obligatoire aux vieillards, admissions…
  68. Résultat n°68
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Alignement Rue du Puits Verrier propriétaire M. ETIENNE Eugène, acquisition d'une parcelle de terrain, cessions 1904-1905 M. DESHAYE et M. THOREL, rapport

    2 lots 609 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Alignement Rue du Puits Verrier propriétaire M. ETIENNE Eugène, acquisition d'une parcelle de terrain, cessions 1904-1905 M. DESHAYE et M. THOREL, rapport

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2542 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Alignement…
  69. Résultat n°69
    Budget de la ville pour 1916, rapport

    2 lots 609 medias

    Budget de la ville pour 1916, rapport

    Date

    23/11/1915

    Cote

    3NUM/2456 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 23 Novembre 1915
    • Budget de la ville pour 1916, rapport
  70. Résultat n°70
    Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 admissions

    2 lots 609 medias

    Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet 1913 admissions

    Date

    17/12/1913

    Cote

    3NUM/2251 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 17 Décembre 1913
    • Assistance aux familles nombreuses, loi du 14 juillet…
  71. Résultat n°71
    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, passée entre le ministre de la guerre et la commission administrative de l'hospice mixte d'Alençon. Dépenses imprévues, autorisation de paiement d'un mémoire, couronne pour les obsèques de M. MALLET conseiller municipal. Lycée, boursiers communaux conversion de bourses d'essai en bourses de mérite, communications diverses M. FROMANT fils avis de décès de sa mère Veuve de l'ancien capitaine de sapeurs-pompiers d'Alençon

    2 lots 609 medias

    Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er Juillet 1890, passée entre le ministre de la guerre et la commission administrative de l'hospice mixte d'Alençon. Dépenses imprévues, autorisation de paiement d'un mémoire, couronne pour les obsèques de M. MALLET conseiller municipal. Lycée, boursiers communaux conversion de bourses d'essai en bourses de mérite, communications diverses M. FROMANT fils avis de décès de sa mère Veuve de l'ancien capitaine de sapeurs-pompiers d'Alençon

    Date

    03/09/1915

    Cote

    3NUM/2437 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 03 Septembre 1915
    • Hospice d'Alençon, appendice à la convention du 1er…
  72. Résultat n°72
    Immeuble LECLERC Rue de Sarthe 35, demande du locataire M. DE CASTILLA, prolongation du bail. Eaux de Seltz, droits d'octroi, abonnements avec les fabricants M. Mme GRASLAND Hamelin et M. Mme BOURGEOIS, M. Mme GUILLOCHON. Entretien des biens communaux, autorisation de traiter à l'amiable avec les entrepreneurs et fournisseurs, rapport

    2 lots 609 medias

    Immeuble LECLERC Rue de Sarthe 35, demande du locataire M. DE CASTILLA, prolongation du bail. Eaux de Seltz, droits d'octroi, abonnements avec les fabricants M. Mme GRASLAND Hamelin et M. Mme BOURGEOIS, M. Mme GUILLOCHON. Entretien des biens communaux, autorisation de traiter à l'amiable avec les entrepreneurs et fournisseurs, rapport

    Date

    22/02/1916

    Cote

    3NUM/2479 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 22 Février 1916
    • Immeuble LECLERC Rue de Sarthe 35, demande du locataire…
  73. Résultat n°73
    Sommaire sur les affaires à délibérer. Alignement Rue du Puits Verrier propriétaire M. ETIENNE Eugène, acquisition d'une parcelle de terrain, cessions 1904-1905 M. DESHAYE et M. THOREL, rapport

    2 lots 609 medias

    Sommaire sur les affaires à délibérer. Alignement Rue du Puits Verrier propriétaire M. ETIENNE Eugène, acquisition d'une parcelle de terrain, cessions 1904-1905 M. DESHAYE et M. THOREL, rapport

    Date

    09/09/1916

    Cote

    3NUM/2542 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 9 Septembre 1916
    • Sommaire sur les affaires à délibérer. Alignement…
  74. Résultat n°74
    Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc

    2 lots 609 medias

    Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2226 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc
  75. Résultat n°75
    Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc

    2 lots 609 medias

    Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc

    Date

    26/11/1913

    Cote

    3NUM/2226 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
    • Nettoyage des rues : Demandes de M. Lebouc
  76. Résultat n°76
    Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, assistance à domicile au bénéfice de l'allocation mensuelle

    2 lots 609 medias

    Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables, assistance à domicile au bénéfice de l'allocation mensuelle

    Date

    26/02/1915

    Cote

    3NUM/2399 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 26 Février 1915
    • Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et…
  77. Résultat n°77
    Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis du Conseil. Hospice d'Alençon, aliénation de rente 3%, : avis du Conseil. Hospice d'Alençon, amortissement d'une rente perpétuelle de 3% : avis du Conseil. Presbytère de Montsort, réparations, observation de M. Lheureux, Square du 49ème Mobile, observation de M. Lagogué

    2 lots 609 medias

    Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis du Conseil. Hospice d'Alençon, aliénation de rente 3%, : avis du Conseil. Hospice d'Alençon, amortissement d'une rente perpétuelle de 3% : avis du Conseil. Presbytère de Montsort, réparations, observation de M. Lheureux, Square du 49ème Mobile, observation de M. Lagogué

    Date

    20/06/1913

    Cote

    3NUM/2127 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 20 Juin 1913
    • Hospice d'Alençon, donation de Mme Monguilan : avis…
  78. Résultat n°78
    Distribution d'eau, réparation du réservoir d'équilibre au Boulevard de Strasbourg, rapport. Distribution d'eau, fourniture d'eau aux casernes, convention avec l'autorité Ministérielle, rapport

    2 lots 609 medias

    Distribution d'eau, réparation du réservoir d'équilibre au Boulevard de Strasbourg, rapport. Distribution d'eau, fourniture d'eau aux casernes, convention avec l'autorité Ministérielle, rapport

    Date

    22/05/1914

    Cote

    3NUM/2296 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 22 Mai 1914
    • Distribution d'eau, réparation du réservoir d'équilibre…
  79. Résultat n°79
    Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables privés de ressources, admissions nouvelles. Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

    2 lots 609 medias

    Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et incurables privés de ressources, admissions nouvelles. Assistance aux femmes en couches, admissions nouvelles

    Date

    23/11/1915

    Cote

    3NUM/2472 (Cote principale)

    • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 23 Novembre 1915
    • Assistance obligatoire aux vieillards infirmes et…
  80. Résultat n°80
    Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc. Eaux de Seltz

    2 lots 609 medias

    Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc. Eaux de Seltz

    Date

    14/02/1913

    Cote

    3NUM/2053 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
    • Conseil municipal du 14 Février 1913
    • Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des…