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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport

2 lots 609 medias

Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget de la ville pour 1917, rapport
Cote
3NUM/2571 (Cote principale)
 Date
24/11/1916
 Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
  • Budget de 1916, vote de crédits supplémentaires. Budget…
Résultat n°2
Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe

2 lots 609 medias

Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards, fixation du nombres de lits affectés à ce service. Elargissement du Pont de Sarthe, acquisition amiable des immeubles Leclerc Rue de Sarthe 35, avis du conseil après enquête, M. CHAPLAIN commissaire enquêteur, M. Mme QUENTIN et DAVOUST propriétaires Rue de Sarthe
Cote
3NUM/2477 (Cote principale)
 Date
22/02/1916
 Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 22 Février 1916
  • Hospice d'Alençon assistance obligatoire aux vieillards,…
Résultat n°3
Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).

301 medias

Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet: rapport; Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement (p 20).
Cote
3NUM/2024 (Cote principale)
 Date
lundi 09 décembre 1912
 Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 9 Décembre 1912.
  • Rue d'accès à l'Hotel des Postes, approbation du projet:…
Résultat n°4
Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport

2 lots 609 medias

Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
Cote
3NUM/2404 (Cote principale)
 Date
25/06/1915
 Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 25 Juin 1915
  • Comptabilité de l'hospice, avis du conseil, rapport
Résultat n°5
Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).

301 medias

Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport (p 174).
Cote
3NUM/2178 (Cote principale)
 Date
mardi 14 octobre 1913
 Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
  • Droits de place, révision du règlement tarif : Rapport…
Résultat n°6
Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports

2 lots 609 medias

Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917. Enlèvement des boues et immondices, M. BERTHELOT et Mme Veuve LEGROS, traité pour l'année 1917. Plantations, élagage et abattage d'arbres, Place du Marché aux Bestiaux, Boulevard Colbert, M. JOUNY habitant le n°8 du Boulevard Colbert, Promenades, rapports
Cote
3NUM/2584 (Cote principale)
 Date
24/11/1916
 Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
  • Commissaires répartiteurs, propositions pour 1917.…
Résultat n°7
Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).

301 medias

Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie ; Eclairage électrique, fixation de l'emplacement des lampes à arc (p 48).
Cote
3NUM/2052 (Cote principale)
 Date
vendredi 14 février 1913
 Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 14 Février 1913
  • Sapeur-pompiers, vente et achat de pompes à incendie…
Résultat n°8
Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements

2 lots 609 medias

Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien mutualiste de la ville. Musée, Dons de Mme THOUIN et M. LECLERE, remerciements
Cote
3NUM/2275 (Cote principale)
 Date
18/02/1914
 Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 18 Février 1914
  • Mutualité, attribution d'une médaille au plus ancien…
Résultat n°9
Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN

2 lots 609 medias

Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire provisoire ancien bibliothécaire M. RICHARD REMPLACER PAR M. TREDOLAT Mayuae, vote d'une indemnité de service. Pompes funèbres, renouvellement de marché, désignation d'une commission, M. Mme MELINE, HOUSSEAU, SEBOUCHER, GUILMIN, LAGOGUE. Enlèvement des boues et immondices, désignation d'une commission pour l'établissement d'un projet de cahier des charges devant servir de base à la nouvelle adjudication, M. Mme ESNAULT, AUBUR, HENAULT Victor, LEBOUC, LHEUREUX, GUILMIN, LAGOGUE. Lycée d'Alençon, installation hôpital militaire, travaux d'appropriation, architecte M. MEZEN
Cote
3NUM/2394 (Cote principale)
 Date
26/02/1915
 Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 26 Février 1915
  • Bibliothèque municipale, nomination d'un bibliothécaire…
Résultat n°10
Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation

2 lots 609 medias

Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau téléphonique d'incendie, projet de réorganisation
Cote
3NUM/2255 (Cote principale)
 Date
18/02/1914
 Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 18 Février 1914
  • Distribution d'eau, asile d'aliénés rapport. Réseau…
Résultat n°11
Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation

2 lots 609 medias

Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux casernes : Demande d'augmentation de l'allocation
Cote
3NUM/2211 (Cote principale)
 Date
26/11/1913
 Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 26 Novembre 1913
  • Distribution d'eau, fournitures d'eau gratuites aux…
Résultat n°12
Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil

608 medias

Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M. Mme PRODHOMME, JOUNY, COTTEREAU rapport. Ecole de filles de la Rue du Bas de Montsort, résiliation du marché de menuiserie, menuiserie M. LEBOUC, rapport. Hospice, vote de crédits supplémentaires, avis du conseil
Cote
3NUM/2391 (Cote principale)
 Date
26/02/1915
 Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 26 Février 1915
  • Abattage d'arbres, Boulevard Colbert, pétition M.…
Résultat n°13
Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien. Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit

2 lots 609 medias

Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien. Eclairage public, nomination d'un contrôleur, vote de crédit
Cote
3NUM/2263 (Cote principale)
 Date
18/02/1914
 Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 18 Février 1914
  • Secours à d'anciens employés, octroi : M. RUEL Adrien.…
Résultat n°14
Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

2 lots 609 medias

Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale
Cote
3NUM/2534 (Cote principale)
 Date
29/06/1916
 Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 29 Juin 1916
  • Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes…
Résultat n°15
Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).

301 medias

Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier de la Gare, bail avec les Chemins de Fer de l'état (p 111).
Cote
3NUM/2115 (Cote principale)
 Date
vendredi 20 juin 1913
 Lieu - Type de document
Délibération, Registre
  • Contexte : IR_D_Internet
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 20 Juin 1913
  • Poste de transformateur d'énergie électrique du quartier…
Résultat n°16
Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation

2 lots 609 medias

Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation
Cote
3NUM/2079 (Cote principale)
 Date
07/05/1913
 Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 07 Mai 1913
  • Cimetière Saint-Léonard, agrandissement : expropriation
Résultat n°17
Droit de pesage, mesurage et jaugeage

2 lots 609 medias

Droit de pesage, mesurage et jaugeage
Cote
3NUM/2184 (Cote principale)
 Date
14/10/1913
 Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 14 Octobre 1913
  • Droit de pesage, mesurage et jaugeage
Résultat n°18
Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale

2 lots 609 medias

Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes irrécouvrables, avis du conseil municipale. Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1915 cotes irrécouvrables, avis du conseil Municipale
Cote
3NUM/2534 (Cote principale)
 Date
29/06/1916
 Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 29 Juin 1916
  • Taxe Municipale sur les chiens, rôles de 1914 cotes…
Résultat n°19
Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC

2 lots 609 medias

Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation de M. LEBOUC. Demande des habitants du haut de la Rue Lancrel, boite aux lettres Rue Lancrel et du Boulevard Colbert soit déplacée prés du lavoir public. Transfert du débit de boissons tenu par Mme Veuve JOSEPH 33Rue aux Sieurs au 25 Rue du Bercail, proche de l'église Notre Dame observation de M. LEBOUC
Cote
3NUM/2492 (Cote principale)
 Date
22/02/1916
 Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 22 Février 1916
  • Hommage à M. CREDOLAT MAYMAC juge de paix, observation…
Résultat n°20
Budget de la ville pour 1917, rapport

2 lots 609 medias

Budget de la ville pour 1917, rapport
Cote
3NUM/2578 (Cote principale)
 Date
24/11/1916
 Lieu - Type de document
Registre des délibérations
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05…
  • Conseil municipal du 24 Novembre 1916
  • Budget de la ville pour 1917, rapport