30 nov. 1934 - 19 déc. 1934
4M/55 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)
15 juin 1934
6FI/798 (Cote principale)
03 juil. 1929 - 1er déc. 1930
4M/50 (Cote principale), 267M/6 (Ancienne cote)
02 mars 1934
1FI/14712 (Cote principale), 267M/7 (Ancienne cote)
05 juil. 1930
8T/89 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)
Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.
05 mars 1932
1FI/14713 (Cote principale), 267M/7 (Ancienne cote)
2 medias
11 août 1929
8T/73 (Cote principale), 8T/2 (Ancienne cote)
Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.
1931-1931
8T/106 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)
Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.
06 fév. 1930
8T/87 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)
Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.
07 mars 1934 - 14 juin 1934
4M/56 (Cote principale)
1935-1935
8T/220 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)
Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.
05 mars 1932
1FI/14711 (Cote principale), 267M/7 (Ancienne cote)
1931-1931
8T/107 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)
Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.
1930-1930
8T/101 (Cote principale), 8T/3 (Ancienne cote)
Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.
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