Association Eureka-La Luciole

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Acte soumis au contrôle de légalité.	Cote 7473W/1/1 (Cote principale)	Date 14/12/2017	Lieu -	Type de document Convention, Délibération
	Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Association Eureka - Autorisation donnée à Monsieur... Acte soumis au contrôle de légalité.
Résultat n°2	Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de légalité	Cote 7473W/1/2 (Cote principale)	Date 14/12/2017	Lieu -	Type de document Convention, Délibération
	Contexte : Répertoire méthodique détaillé des Assemblées, communauté... CONSEILS COMMUNAUTAIRES 2017 Registre des décisions et des délibérations du conseil... Conseil communautaire du 14 décembre 2017 Association Eureka - Autorisation donnée à Monsieur... Accusé de réception d'un acte soumis au contrôle de...

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