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  1. Résultat n°1

    Alençon (Orne), La Caisse d'épargne, carte postale noir et blanc, Peslier- Greslebin édition Alençon, ND phot, (14x9),AMA.

    Cote

    4FI/2980 (Cote principale)

    • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES DOCUMENTS FIGURÉS
    • ALENÇON
    • EDITEUR PESLIER- GRESLEBIN (P.G.)
    • RUES ET ÉDIFICES
    • Alençon (Orne), La Caisse d'épargne, carte postale...
  2. Résultat n°2
    permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    1 media

    permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

    Date

    1935-1935

    Cote

    8T/225 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Permis de construire et autorisations du sol Ville...
    • ALENCON
    • PERMIS DE CONSTRUIRE
    • 1935
    • permis de construire n°22, Construction de locaux annexes...

    Producteur :

    Les services municipaux de la Ville d'Alençon sont chargés, dès la fin du XIXᵉ siècle, de l'instruction des demandes de construction, conformément aux règlements communaux de voirie, d'alignement et d'hygiène.
    Avant la loi nationale de 1943 instituant le permis de construire unifié, les autorisations relèvent d'arrêtés municipaux fondés sur des réglementations locales.

     

  3. Résultat n°3
    Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

    2 lots 609 medias

    Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2030 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté...
  4. Résultat n°4
    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

    2 lots 511 medias

    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2026 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
  5. Résultat n°5
    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

    2 lots 511 medias

    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2029 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...
  6. Résultat n°6
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    2 lots 511 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  7. Résultat n°7
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

    2 lots 511 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2031 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  8. Résultat n°8
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

    2 lots 609 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2031 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  9. Résultat n°9
    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    2 lots 609 medias

    Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2032 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
  10. Résultat n°10
    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

    2 lots 511 medias

    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2025 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
  11. Résultat n°11
    Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

    2 lots 511 medias

    Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2030 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté...
  12. Résultat n°12
    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

    2 lots 609 medias

    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2026 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
  13. Résultat n°13
    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

    2 lots 609 medias

    Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2029 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...
  14. Résultat n°14
    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

    2 lots 609 medias

    Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

    Date

    05/12/1912

    Cote

    3NUM/2025 (Cote principale)

    • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
    • CONSEILS MUNICIPAUX
    • DÉLIBÉRATIONS
    • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
    • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
    • Conseil municipal du 5 décembre 1912
    • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...