Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4FI/2980 (Cote principale)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE DÉTAILLÉ DES DOCUMENTS FIGURÉS
  • ALENÇON
  • EDITEUR PESLIER- GRESLEBIN (P.G.)
  • RUES ET ÉDIFICES
  • Alençon (Orne), La Caisse d'épargne, carte postale...
Résultat n°2
Cote
8T/225 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)
Date
1935-1935
Lieu
Cazault (Rue - Alençon)
Type de document
Permis de construire
  • Contexte : Autorisations d'urbanisme
  • ALENCON
  • PERMIS DE CONSTRUIRE
  • 1935
  • permis de construire n°22, Construction de locaux annexes...
Résultat n°3
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2026 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
Résultat n°4
Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2029 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...
Résultat n°5
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2032 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
Résultat n°6
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2031 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
Résultat n°7
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2025 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
Résultat n°8
Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2030 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : ADMINISTRATION MUNICIPALE (1600-2020)
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • DÉLIBÉRATIONS
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté...
Résultat n°9
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2032 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
Résultat n°10
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2025 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...
Résultat n°11
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2031 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet...
Résultat n°12
Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2030 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté...
Résultat n°13
Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2029 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Taux de sources et de surface du département de l'Orne,...
Résultat n°14
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

3 lots 622 medias

Cote
3NUM/2026 (Cote principale)
Date
05/12/1912
Lieu - Type de document
Délibération
  • Contexte : 1D-CONSEILS MUNICIPAUX
  • CONSEILS MUNICIPAUX
  • MANDATS CÉZAR AVELINE (1904-1919)
  • Registre des délibérations du conseil municipal (05...
  • Conseil municipal du 5 décembre 1912
  • Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés...