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Résultat n°1

Alençon (Orne), La Caisse d'épargne, carte postale noir et blanc, Peslier- Greslebin édition Alençon, ND phot, (14x9),AMA.

Date

-

Cote

4FI/2980 (Cote principale)

Résultat n°2
permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

1 media

permis de construire n°22, Construction de locaux annexes Rue Cazault Alençon, (date de décision : 1935), (auteur du projet, architecte : MERCIER Robert).

Date

1935-1935

Cote

8T/225 (Cote principale), 8T/6 (Ancienne cote)

Résultat n°3
Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

2 lots 609 medias

Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2030 (Cote principale)

Résultat n°4
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

2 lots 511 medias

Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2026 (Cote principale)

Résultat n°5
Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

2 lots 511 medias

Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2029 (Cote principale)

Résultat n°6
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

2 lots 511 medias

Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2032 (Cote principale)

Résultat n°7
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

2 lots 511 medias

Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2031 (Cote principale)

Résultat n°8
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

2 lots 609 medias

Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2031 (Cote principale)

Résultat n°9
Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

2 lots 609 medias

Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droits. Biens communaux, adjudication des travaux d'entretien, vœux de la chambre syndicale des entrepreneurs : communication.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2032 (Cote principale)

Résultat n°10
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

2 lots 511 medias

Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2025 (Cote principale)

Résultat n°11
Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

2 lots 511 medias

Rue de l'Ecusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue. Rue des Hameaux, puits particuliers avec pompe, projet d'abandon de droit.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2030 (Cote principale)

Résultat n°12
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

2 lots 609 medias

Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : réfection de la rue.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2026 (Cote principale)

Résultat n°13
Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

2 lots 609 medias

Taux de sources et de surface du département de l'Orne, projet de captage par la ville de Paris, protestation de la ville d'Alençon: rapport. Rue de l'Écusson, abandon d'un droit de mitoyenneté sur une rue.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2029 (Cote principale)

Résultat n°14
Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

2 lots 609 medias

Ruelle Marquet, projet d'acquisition d'immeubles frappés d'alignement : évaluation des dépenses, réfection de la rue.

Date

05/12/1912

Cote

3NUM/2025 (Cote principale)